Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 10
... avenant intervenu le 11 novembre 1921 , entre le préfet des Pyrénées - Orientales au nom du département , et la ... avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 6 janvier 1922 , p . 10 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... avenant intervenu le 11 novembre 1921 , entre le préfet des Pyrénées - Orientales au nom du département , et la ... avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 6 janvier 1922 , p . 10 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 11
Partie technique. 1re partie. AVENANT Journal officiel , 6 janvier 1922 , p . 349 . N ° 8 [ 31 décembre 1921. ] Décret allouant une subvention de l'État au service public de transports automobiles de Carpentras à Sablet ( Vaucluse ) . Le ...
Partie technique. 1re partie. AVENANT Journal officiel , 6 janvier 1922 , p . 349 . N ° 8 [ 31 décembre 1921. ] Décret allouant une subvention de l'État au service public de transports automobiles de Carpentras à Sablet ( Vaucluse ) . Le ...
Page 16
... avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 p . 454 N ° 13 [ 4 janvier 1922. ] Décret portant modification temporaire des conditions d'exploita- tion et des tarifs du tramway de Bône à la Calle ...
... avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 p . 454 N ° 13 [ 4 janvier 1922. ] Décret portant modification temporaire des conditions d'exploita- tion et des tarifs du tramway de Bône à la Calle ...
Page 17
... AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 , p . 456 . N ° 14 [ 4 janvier 1922. ] Décret portant modification temporaire des conditions d'exploi- tation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Anjou . Le ...
... AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 , p . 456 . N ° 14 [ 4 janvier 1922. ] Décret portant modification temporaire des conditions d'exploi- tation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Anjou . Le ...
Page 91
... avenant relatif à la ligne de tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Jura ) .. Décret allouant une subvention de l'État au service public d'automobiles de Puy Laurens à Toulouse ..... Décret approuvant une convention provisoire conclue ...
... avenant relatif à la ligne de tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Jura ) .. Décret allouant une subvention de l'État au service public d'automobiles de Puy Laurens à Toulouse ..... Décret approuvant une convention provisoire conclue ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies