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... Marine : Rentes . ▻MOD COM◅ ( N. 1919. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , concernant le paiement des rentes appartenant à la caisse des invalides de la marine . LE Du 23 Messidor an 6 . E directoire exécutif , sur le rapport du mi ...
... Marine : Rentes . ▻MOD COM◅ ( N. 1919. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , concernant le paiement des rentes appartenant à la caisse des invalides de la marine . LE Du 23 Messidor an 6 . E directoire exécutif , sur le rapport du mi ...
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... marine et des colonies . IV . Ces marchés et fournitures seront divisés en huit entreprises principales : La première comprendra l'habillement des trou- pes de marine , les vêtemens et chaussures des marins , et les vêtemens et ...
... marine et des colonies . IV . Ces marchés et fournitures seront divisés en huit entreprises principales : La première comprendra l'habillement des trou- pes de marine , les vêtemens et chaussures des marins , et les vêtemens et ...
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... marine et des colonies est chargé de l'exécution du contenu au présent ré- glement , qui sera imprimé et inséré au bulletin des lois . Pour expédition conforme , signé Letourneur , président ; par le directoire exécutif , le secrétaire ...
... marine et des colonies est chargé de l'exécution du contenu au présent ré- glement , qui sera imprimé et inséré au bulletin des lois . Pour expédition conforme , signé Letourneur , président ; par le directoire exécutif , le secrétaire ...
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Common terms and phrases
1er Prairial prochain 6.me année républicaine accusateur public administrations municipales admis le 1er adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire Aubusson Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain centrale du département certificat Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq corps législatif d'urgence qui précède décadis déclaration d'urgence déclarées valables département du Léman dépenses desdits directoire exécutif Dyle électorale du dépar expédition conforme Floréal Fructidor Germinal I.er idem l'administration centrale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde liquidation Mallarmé marine membre actuel Messidor militaires ministre des finances opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police prescrit à l'égard présent arrêté présente résolution sera président primaires représentans du peuple république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Reubell seconde lecture secrétaire général seront admis signé Merlin Suit la teneur Thermidor tion tribunal criminel Vauthier Ventôse