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... ci - devant districts de Rouen et Gournay . Les ci - devant districts de Dieppe et Neufchâtel . 1 Les ci - devant districts de Caudebec , Montivilliers et Cany . Tout le département , Tout le département . Les ci - devant districts de ...
... ci - devant districts de Rouen et Gournay . Les ci - devant districts de Dieppe et Neufchâtel . 1 Les ci - devant districts de Caudebec , Montivilliers et Cany . Tout le département , Tout le département . Les ci - devant districts de ...
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... ci - devant Petits Carmes , se tiendra , cette année , dans l'église ci - devant collégiale de Ste . - Gudule . V. L'assemblée primaire du canton de Mellery dite Assemblée primaire de la Justice , tiendra ses séances dans l'église dudit ...
... ci - devant Petits Carmes , se tiendra , cette année , dans l'église ci - devant collégiale de Ste . - Gudule . V. L'assemblée primaire du canton de Mellery dite Assemblée primaire de la Justice , tiendra ses séances dans l'église dudit ...
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... ci - devant , cette route va de Louvain à Namur , La troisième à Tirlemont , dont un bureau à la porte de Louvain , où il étoit ci - devant . Cette route va de Tirlemont à Louvain , Bruxelles , etc. Un à Hakendover . Cette route va de ...
... ci - devant , cette route va de Louvain à Namur , La troisième à Tirlemont , dont un bureau à la porte de Louvain , où il étoit ci - devant . Cette route va de Tirlemont à Louvain , Bruxelles , etc. Un à Hakendover . Cette route va de ...
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Common terms and phrases
1er Prairial prochain 6.me année républicaine accusateur public administrations municipales admis le 1er adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire Aubusson Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain centrale du département certificat Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq corps législatif d'urgence qui précède décadis déclaration d'urgence déclarées valables département du Léman dépenses desdits directoire exécutif Dyle électorale du dépar expédition conforme Floréal Fructidor Germinal I.er idem l'administration centrale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde liquidation Mallarmé marine membre actuel Messidor militaires ministre des finances opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police prescrit à l'égard présent arrêté présente résolution sera président primaires représentans du peuple république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Reubell seconde lecture secrétaire général seront admis signé Merlin Suit la teneur Thermidor tion tribunal criminel Vauthier Ventôse