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nos successeurs , et à nos administrés , la connoissance de nos opérations . En
conséquence , je demande que le secrétaire rédacteur des séances soit chargé
de présenter incesc samment à l ' assemblée le recueil de tous ses arrêtés et ...
nos successeurs , et à nos administrés , la connoissance de nos opérations . En
conséquence , je demande que le secrétaire rédacteur des séances soit chargé
de présenter incesc samment à l ' assemblée le recueil de tous ses arrêtés et ...
Page 453
III . me BUREAU , Égoûts , L ' assemblée charge son troisième bureau de ren
seigner très - incessamment le produit qu ' a pu ... Le même bureau est chargé
de présenter les moyens de couvrir les dépenses relatives aux fontaines et
pompes ...
III . me BUREAU , Égoûts , L ' assemblée charge son troisième bureau de ren
seigner très - incessamment le produit qu ' a pu ... Le même bureau est chargé
de présenter les moyens de couvrir les dépenses relatives aux fontaines et
pompes ...
Page 467
Le membre Hayez fait rapport de la mission , dont il a été chargé hier , près du
directeur des domaines nationaux , le citoyen Guilleminot , à l ' effet de la levée
de l ' opposition mise par celui - ci à la vente des arbres appartenans à cette ...
Le membre Hayez fait rapport de la mission , dont il a été chargé hier , près du
directeur des domaines nationaux , le citoyen Guilleminot , à l ' effet de la levée
de l ' opposition mise par celui - ci à la vente des arbres appartenans à cette ...
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accordé actuel administrations administrations municipales admis année approuve arrêté articles aura Bruxelles bureau canton certificat chargé ci-dessus ci-devant cinq cents citoyen civil commissaire du directoire commune compte conforme conseil des anciens conseil des cinq conséquence Considérant contributions criminel décadis déclaration déclaration d'urgence déclarées valables délai départemens département dépenses dernier directoire exécutif dispositions doit doivent donner Dyle effet établis état expédition fêtes finances Floréal forme frais Fructidor guerre idem jours juges justice l'administration l'administration centrale l'an l'article l'égard l'exécution lettres liberté lieu liquidation lois maison marine membre ment Messidor mesures militaires ministre mode mois moyens municipale nationale objets opérations paiement particuliers peine pensions peuple places police porte pouvoir Prairial premier présent présent arrêté président pris public publique rapport réglement relatives républicaine république française résolution réunis séance seconde secrétaire général sera sera imprimée seront service seulement Signé somme suite suivante tenu tion titre traitement tribunal Voyez XVII