From inside the book
Results 1-3 of 55
Page 444
... BUREAU . Reverbères . L'assemblée , après avoir entendu le rapport de son quatrième bureau sur les moyens de pourvoir à l'illu- mination de cette commune , pendant la nuit , renvoie ledit rapport au même bureau , qu'elle charge de pré ...
... BUREAU . Reverbères . L'assemblée , après avoir entendu le rapport de son quatrième bureau sur les moyens de pourvoir à l'illu- mination de cette commune , pendant la nuit , renvoie ledit rapport au même bureau , qu'elle charge de pré ...
Page 453
... bureau est chargé de l'exécution de la présente réso- lution . III.me BUREAU , Égoûts , L'assemblée charge son troisième bureau de ren seigner très - incessamment le produit qu'a pu donner une année sur trois l'objet dés égoûts ...
... bureau est chargé de l'exécution de la présente réso- lution . III.me BUREAU , Égoûts , L'assemblée charge son troisième bureau de ren seigner très - incessamment le produit qu'a pu donner une année sur trois l'objet dés égoûts ...
Page 465
... bureau , section du canal , de lui présenter endéans les quatre jours , l'inventaire de tous les objets qui existent au petit Willebroeck , ap- partenans à cette administration . Du 21 Germinal . 1.er BUREAU . Finances . Créances ...
... bureau , section du canal , de lui présenter endéans les quatre jours , l'inventaire de tous les objets qui existent au petit Willebroeck , ap- partenans à cette administration . Du 21 Germinal . 1.er BUREAU . Finances . Créances ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er Prairial prochain 6.me année républicaine accusateur public administrations municipales admis le 1er adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire Aubusson Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain centrale du département certificat Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq corps législatif d'urgence qui précède décadis déclaration d'urgence déclarées valables département du Léman dépenses desdits directoire exécutif Dyle électorale du dépar expédition conforme Floréal Fructidor Germinal I.er idem l'administration centrale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde liquidation Mallarmé marine membre actuel Messidor militaires ministre des finances opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police prescrit à l'égard présent arrêté présente résolution sera président primaires représentans du peuple république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Reubell seconde lecture secrétaire général seront admis signé Merlin Suit la teneur Thermidor tion tribunal criminel Vauthier Ventôse