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... Mallarmé . Reçu et consigné , etc. à Bruxelles , le 27 Messidor , 6.me année républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Le contenu au présent cahier , conforme aux originaux , reposans au secrétariat- général de la municipalité ...
... Mallarmé . Reçu et consigné , etc. à Bruxelles , le 27 Messidor , 6.me année républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Le contenu au présent cahier , conforme aux originaux , reposans au secrétariat- général de la municipalité ...
Page 317
... Mallarmé , commissaire du direc toire exécutif , Vauthier , secrétaire général . Reçu et publié , etc. à Bruxelles , le 19 Germinal 6.me année ' républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire , Navigation intérieure . KOMONOM➡ Paris ...
... Mallarmé , commissaire du direc toire exécutif , Vauthier , secrétaire général . Reçu et publié , etc. à Bruxelles , le 19 Germinal 6.me année ' républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire , Navigation intérieure . KOMONOM➡ Paris ...
Page 344
... Mallarmé , commissaire du pouvoir exécutif , et Vauthier secrétaire général . Pour copie conforme signé Vauthier , secrétaire général .. Reçu et publié , etc , à Bruxelles , le 20 Floréal 6.me année républicaine . Signé J. Chateigner ...
... Mallarmé , commissaire du pouvoir exécutif , et Vauthier secrétaire général . Pour copie conforme signé Vauthier , secrétaire général .. Reçu et publié , etc , à Bruxelles , le 20 Floréal 6.me année républicaine . Signé J. Chateigner ...
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Common terms and phrases
1er Prairial prochain 6.me année républicaine accusateur public administrations municipales admis le 1er adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire Aubusson Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain centrale du département certificat Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq corps législatif d'urgence qui précède décadis déclaration d'urgence déclarées valables département du Léman dépenses desdits directoire exécutif Dyle électorale du dépar expédition conforme Floréal Fructidor Germinal I.er idem l'administration centrale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde liquidation Mallarmé marine membre actuel Messidor militaires ministre des finances opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police prescrit à l'égard présent arrêté présente résolution sera président primaires représentans du peuple république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Reubell seconde lecture secrétaire général seront admis signé Merlin Suit la teneur Thermidor tion tribunal criminel Vauthier Ventôse