From inside the book
Results 1-3 of 75
Page 380
... Bruxelles . Un à Corbeeck - Loo , dans la maison qui a déja servi au même usage , pour la route de Louvain à Tirlemont . Un à Vlierbeek , où il étoit ci - devant ; cette route va de Louvain à Diest . Un à Wilzele . Cette route va de ...
... Bruxelles . Un à Corbeeck - Loo , dans la maison qui a déja servi au même usage , pour la route de Louvain à Tirlemont . Un à Vlierbeek , où il étoit ci - devant ; cette route va de Louvain à Diest . Un à Wilzele . Cette route va de ...
Page 422
... Bruxelles , le 23 Messidor an 6. Les administrateurs municipaux de la commune et canton de Bruxelles . Les citoyens Hayez , pour le président ; A. Hendrickx , J. D. J. Gheude , C. Desadeleere , officiers municipaux ; J. Chateigner ...
... Bruxelles , le 23 Messidor an 6. Les administrateurs municipaux de la commune et canton de Bruxelles . Les citoyens Hayez , pour le président ; A. Hendrickx , J. D. J. Gheude , C. Desadeleere , officiers municipaux ; J. Chateigner ...
Page 495
... Bruxelles : innovation interdite . 447 468,469 du parc de Bruxelles : organisation . Communes , provinciales de la ci - devant Belgique ; comment sera procédé à la liquidation de leurs dettes ? 61 Compétence des contestations pour fait ...
... Bruxelles : innovation interdite . 447 468,469 du parc de Bruxelles : organisation . Communes , provinciales de la ci - devant Belgique ; comment sera procédé à la liquidation de leurs dettes ? 61 Compétence des contestations pour fait ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er Prairial prochain 6.me année républicaine accusateur public administrations municipales admis le 1er adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire Aubusson Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain centrale du département certificat Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq corps législatif d'urgence qui précède décadis déclaration d'urgence déclarées valables département du Léman dépenses desdits directoire exécutif Dyle électorale du dépar expédition conforme Floréal Fructidor Germinal I.er idem l'administration centrale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde liquidation Mallarmé marine membre actuel Messidor militaires ministre des finances opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police prescrit à l'égard présent arrêté présente résolution sera président primaires représentans du peuple république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Reubell seconde lecture secrétaire général seront admis signé Merlin Suit la teneur Thermidor tion tribunal criminel Vauthier Ventôse