Manuel, ou, Guide de ceux qui veulent batir...: Suivi d'un précis des lois... |
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... état à l'étude qui convient à l'art de bâtir , je m'étais procuré pour cela tous les livres néces- saires à mon dessein , et je les ai étudiés avec assez de soin pour en recueillir de quoi former un abrégé simple et méthodique des ...
... état à l'étude qui convient à l'art de bâtir , je m'étais procuré pour cela tous les livres néces- saires à mon dessein , et je les ai étudiés avec assez de soin pour en recueillir de quoi former un abrégé simple et méthodique des ...
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... états différens et sous toutes sortes de formes : 1 ° le fer fondu ou fonte , dont on fait un grand usage aujour- d'hui ; 2 ° le fer forgé , base de tous les travaux de serrurerie ; 3 ° enfin , l'acier qui présente tant d'avantages pour ...
... états différens et sous toutes sortes de formes : 1 ° le fer fondu ou fonte , dont on fait un grand usage aujour- d'hui ; 2 ° le fer forgé , base de tous les travaux de serrurerie ; 3 ° enfin , l'acier qui présente tant d'avantages pour ...
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... état fluide sur la pierre bien sèche et chaude , acquiert en peu de temps une très - grande du- reté . La peinture en détrempe est ordinairement vernie et quelquefois polie ; on l'appelle alors chipolin ; le prix en est alors plus élevé ...
... état fluide sur la pierre bien sèche et chaude , acquiert en peu de temps une très - grande du- reté . La peinture en détrempe est ordinairement vernie et quelquefois polie ; on l'appelle alors chipolin ; le prix en est alors plus élevé ...
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... État . Les fleuves et rivières navigables ou flottables , les rivages , lais et relais de la mer , les ports , les hâvres , les rades , et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une ...
... État . Les fleuves et rivières navigables ou flottables , les rivages , lais et relais de la mer , les ports , les hâvres , les rades , et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une ...
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... État ordonne l'ouverture des routes et canaux de navigation , leurs chan- gemens de direction ou suppressions . ( Loi du 22 décembre 1789. ) Art . 4. Une administration centrale des ponts et chaussées est chargée de l'examen de tous les ...
... État ordonne l'ouverture des routes et canaux de navigation , leurs chan- gemens de direction ou suppressions . ( Loi du 22 décembre 1789. ) Art . 4. Une administration centrale des ponts et chaussées est chargée de l'examen de tous les ...
Common terms and phrases
12 pieds 15 lignes 50 cent aisseliers architecte ardoise arêtiers ARTICLE PREMIER bâtiment blanc de céruse bois blanc bois de charpente bois de chêne briques carreau centimes CHAPITRE charge chaux et sable cloisons clôture clous Code civil construction contre-mur contrevents coûte coûtent couverture crépi décimètres diamètre différens doit enduit entrepreneur environ équarrissant étage façade ferrure font la somme Ibid Idem l'art lambourdes lambris lattes locataire Lois des bâtimens maçonnerie main-d'œuvre Manuel des Experts marbre matériaux menuiserie mètres moellon mortier de chaux mur mitoyen ordinairement paie parquet peinture à l'huile pièce pied carré pied courant pied cube pieds de longueur pieds-droits pierre de taille placards plan planches plâtre plein-cintre pose pouces pouces de largeur propriétaire propriété puits qualité raison réduction des mesures réparations rez-de-chaussée sera serrurerie servitude soliveaux suivant superficie TABLE de réduction tiers tion toise carrée toise cube toise superficielle Total transport à 300 tuffeau vaut vitrerie voisin volige
Popular passages
Page 193 - Si le preneur emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle a été destinée, ou dont il puisse résulter un dommage pour le bailleur, celui-ci peut, suivant les circonstances, faire résilier le bail.
Page 149 - Les objets de police confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux sont : 1" Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine...
Page 173 - ... près, sans préjudice du droit qu'a le voisin de faire réduire à l'ébauchoir la poutre jusqu'à la moitié du mur, dans le cas où il voudrait lui-même asseoir des poutres dans le même lieu, ou y adosser une cheminée.
Page 193 - Le preneur est tenu de deux obligations principales: 1° D'user de la chose louée en bon père de famille, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances, à défaut de convention; 2° De payer le prix du bail aux termes convenus.
Page 187 - Les servitudes sont apparentes ou non apparentes. Les servitudes apparentes sont celles qui s'annoncent par des ouvrages extérieurs, tels qu'une porte, une fenêtre, un aqueduc. Les servitudes non apparentes sont celles qui n'ont pas de signe extérieur de leur existence, comme, par exemple, la prohibition de bâtir sur un fonds, ou de ne bâtir qu'à une hauteur déterminée.
Page 146 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Page 190 - Si l'héritage pour lequel la servitude a été établie vient à être divisé, la servitude reste due pour chaque portion, sans néanmoins que la condition du fonds assujetti soit aggravée. Ainsi, par exemple, s'il s'agit d'un droit de passage, tous les copropriétaires seront obligés de l'exercer par le même endroit. 701. Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode.
Page 190 - Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode. Ainsi il ne peut changer l'état des lieux, ni transporter l'exercice de la servitude dans un endroit différent de celui où elle a été primitivement assignée. Mais cependant , si cette assignation primitive était devenue plus onéreuse...
Page 151 - La propriété est le droit de jouir « et de disposer des choses de la manière la plus absolue, • pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois et
Page 174 - Tout propriétaire joignant un mur a de même la faculté de le rendre mitoyen en tout ou en partie, en remboursant au maître du mur la moitié de sa valeur, ou la moitié de la valeur de la portion qu'il veut rendre mitoyenne, et moitié de la valeur du sol sur lequel le mur est bâti.