Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après la correspondance des marquis de Beuvron et des ducs d'Harcourt: lieutenants généraux et gouverneurs de la province, Volume 5G. de Laporte, 1865 - Normandy (France) |
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Le Gouvernement De Normandie Au Xviie Et Au Xviiie Siècle D'après ..., Volume 9 Celestin Hippeau No preview available - 2019 |
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administration Alençon arrêté Assemblées Assemblées de département ateliers de charité avocat bailliage Bayeux Belbeuf Bertin blé bureau Caen chargé citoyens CLERGÉ commerce commissaire Commission intermédiaire comte Conseil supérieur convocation coton Cour d'Alençon délibération département dépenses députés desdits Dieppe duc d'Harcourt duc de Coigny dudit échevin édit élection établi États généraux États provinciaux exécuter fabrication Ferey finances frais Gisors Gouvernement impositions J'ai l'honneur Janville jugement justice l'abbé l'Assemblée provinciale l'édit l'élection l'État ladite laine lettres Lisieux lois magistrats Majesté mandie manufactures maréchaussée marquis membres mémoire ment Messieurs Monseigneur Monsieur l'Intendant Monsieur le Duc Mortagne municipale nation nécessaire noblesse objet officiers ordonné ordres Parlement de Normandie Parlement de Rouen paroisse particuliers payer Pays-de-Caux pêche peuple Pont-Audemer Pont-l'Évêque porter pourrait préjugé premier présent président princes procès-verbal procureur propriétaire province de Normandie public réclamations royaume séances secours Seigneur sera seront seul sieur Sire somme Souverain sujets suppliée Tiers-État tion travail vingtième vœu zèle
Popular passages
Page 52 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Page 82 - Dieu. Toutes choses ont été faites par lui, et rien de ce qui a été fait n'a été fait sans lui.
Page 44 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 46 - ... selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième.
Page 166 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 201 - A quoi voulant pourvoir : Ouï le rapport, et tout considéré; le roi étant en son conseil , a ordonné et ordonne que...
Page 54 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris...
Page 83 - Dieu à tous ceux qui l'ont reçu, à ceux qui croient en son nom, qui ne sont pas nés du sang, ni de la volonté de la chair, ni de la volonté de l'homme, mais de Dieu même.
Page 41 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Page 44 - ... par notre présent édit perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons , statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit :