Essai sur le duel, Part 1 |
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... pourra être diminué non plus que ci - dessus , si ce n'est que l'offensant requiert qu'on commue seulement la moitié du temps de ladite prison en une amende qui ne pourra être moindre de quinze cents livres , ap- plicable à l'hôpital le ...
... pourra être diminué non plus que ci - dessus , si ce n'est que l'offensant requiert qu'on commue seulement la moitié du temps de ladite prison en une amende qui ne pourra être moindre de quinze cents livres , ap- plicable à l'hôpital le ...
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... pourra être formé aucun réglement de juges , nonobstant tout prétexte de prévention , assassinat ou autrement , et le procès ne pourra être poursuivi que par devant les juges du crime du duel . ART . 30 . Et afin d'empêcher les ...
... pourra être formé aucun réglement de juges , nonobstant tout prétexte de prévention , assassinat ou autrement , et le procès ne pourra être poursuivi que par devant les juges du crime du duel . ART . 30 . Et afin d'empêcher les ...
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... pourra - t - il pas faire d'immenses dettes fictives , qu'en cas de blessure il déclarera , qu'en cas de mort ses témoins et complices décla- reront , dont ils profiteront , dont ils justifieront par des titres que la loi validera , et ...
... pourra - t - il pas faire d'immenses dettes fictives , qu'en cas de blessure il déclarera , qu'en cas de mort ses témoins et complices décla- reront , dont ils profiteront , dont ils justifieront par des titres que la loi validera , et ...
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Common terms and phrases
ab intestat adversaire amez et feaux aprés armes Arrest auront ausquels avons ayent Bailliages Baillifs blessé Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere choix des armes combat confiscation contravention contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'honneur d'icelles dame de Cusols Declarations déclarons défendons défenses Dieu differends diligence dudit duels et rencontres enfans enjoignons enjoint esté estre executé feal garder et observer general du Roy gentils gentilshommes Gouverneurs hôpitaux icelles jamais Nobles Juges justice l'Edit l'execution l'offensé l'un des combattans ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix Meilhards mil six cens mois neanmoins neral nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant peines personnes pistolet present Edit Prevosts prison procés Procureur general provinces punis qualité et condition querelles refus reparation ront s'il scel sepulture sera seront sieur Signé soient sort substitution sujets susdites témoins doivent testament tiers tirer toûjours tres-expressement Vice-Baillifs voulons et ordonnons voyes