Essai sur le duel, Part 1 |
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... dernier ait 60 ans au moins ; il se met au lieu et place de la personne offensée et pro- fite de ses droits . Le fils ne peut se mêler de l'affaire de son père , si ce dernier est l'agresseur . 7 ° Il peut y avoir des offenses graves ...
... dernier ait 60 ans au moins ; il se met au lieu et place de la personne offensée et pro- fite de ses droits . Le fils ne peut se mêler de l'affaire de son père , si ce dernier est l'agresseur . 7 ° Il peut y avoir des offenses graves ...
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... dernier , à ce que ladite de Cusols en qualité d'héritiere ab intestat , et par benefice d'inventaire dudit défunt Marquis de Châ- teau - neuf , fut maintenuë et gardée en la possession et jouissance des biens non compris en ladite ...
... dernier , à ce que ladite de Cusols en qualité d'héritiere ab intestat , et par benefice d'inventaire dudit défunt Marquis de Châ- teau - neuf , fut maintenuë et gardée en la possession et jouissance des biens non compris en ladite ...
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... dernier décédé , des biens duquel il s'agit , fut admis par Arrest de cette Cour , du 3 septembre 1627 , à succeder à Charles , par forme de substitution , en vertu de la même clause , qui fût étenduë et jugée graduelle , en faveur de ...
... dernier décédé , des biens duquel il s'agit , fut admis par Arrest de cette Cour , du 3 septembre 1627 , à succeder à Charles , par forme de substitution , en vertu de la même clause , qui fût étenduë et jugée graduelle , en faveur de ...
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Common terms and phrases
ab intestat adversaire amez et feaux aprés armes Arrest auront ausquels avons ayent Bailliages Baillifs blessé Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere choix des armes combat confiscation contravention contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'honneur d'icelles dame de Cusols Declarations déclarons défendons défenses Dieu differends diligence dudit duels et rencontres enfans enjoignons enjoint esté estre executé feal garder et observer general du Roy gentils gentilshommes Gouverneurs hôpitaux icelles jamais Nobles Juges justice l'Edit l'execution l'offensé l'un des combattans ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix Meilhards mil six cens mois neanmoins neral nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant peines personnes pistolet present Edit Prevosts prison procés Procureur general provinces punis qualité et condition querelles refus reparation ront s'il scel sepulture sera seront sieur Signé soient sort substitution sujets susdites témoins doivent testament tiers tirer toûjours tres-expressement Vice-Baillifs voulons et ordonnons voyes