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PREMIÈRE PARTIE.

HISTOIRE DE FRANCE,

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CHAP. Ier. Ouverture de la session de 1818-1819. - Discours du

Roi. Nomination du président des députés et des secrétaires

des deux chambres. - Adresses au Roi.-Adoption de la loi

des six douzièmes provisoires. - Récompense nationale décer-

née à M. de Richelieu. - Digression sur les majorats. - Projet

de loi sur la fixation de l'année financière adopté par la cham-

bre des députés.
Pag. 1

CHAP. II. Division des opinions sur la loi des élections. Cham-

bre des pairs. Proposition de M. de Castellane sur la révo-

cation de la loi du 9 novembre 1815, relative aux cris sédi-

tieux. Proposition de M. de Barthélemy, sur des changemens

à faire à la loi des élections. Discussion et adoption de la

proposition. Rejet par la même chambre du projet de loi sur

la fixation de l'année financière au 1er juillet. Ordonnance

du 5 mars, portant création de soixante pairs. - Chambre des

députés. Discussion et rejet de la résolution de la chambre

des pairs sur des changemens à faire à la loi des élections. 31

CHAP. III. Lois sur la presse. -Loi répressive des crimes et dé-

lits commis par la voie de la presse.-Autre loi relative à la

poursuite de ces crimes ou délits. Troisième loi relative aux

journaux et écrits périodiques, affranchis de la censure. . 83

CHAP. IV. Lois de finances. Fabrication et vente des poudres

et salpêtres. Monopole du tabac.-Transit des denrées co-

loniales par l'Alsace.- Création de livres auxiliaires au grand

livre de la dette publique. -Comptes des exercices antérieurs

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CHAP. VII. Situation de la France au commencement de 1819. - Troubles à Montpellier et à Nîmes. -Elections du 25 mars. Administration publique. Amélioration dans le régime des prisons. Création d'un conseil général d'agriculture et de commerce.-Exposition des produits de l'industrie nationale. Etat des colonies françaises. Ordonnances militaires Relations extérieures.- Négociations avec le saint siége sur le concordat de 1817. -Mesures provisoires. - Etat de l'instruction publique en France. - Effets de la liberté de la presse. -Bruits et intrigues. Elections de 1819. Dissolution de

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la société des amis de la liberté de la presse. Expulsion des missionnaires à Brest. - Embarras, division et recomposition du ministère. Ouverture de la session de 1819. Etat de la France à la fin de l'année...

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SECONDE PARTIE.

HISTOIRE ÉTRANGÈRE.

.243

267

CHAP. Ier. ALLEMAGNE. Affaires générales. - Session de la diete germanique. Difficultés sur l'organisation de l'armée fédérale. Réclamation des princes médiatisés et des acquéreurs des domaines westphaliens. Démêlés entre les maisons prineières de la Lippe. - Négociation d'un concordat des puissances protestantes avec le pape. Assassinat de M. de Kotzebuë. Ágitations de l'Allemagne.-Leur origine et leur développement. Arrestations. Congrès de Carlsbad.-Résolutions de la diète Germanique. CHAP. II. AUTRICHE. - Voyage de la famille impériale en Italie. Bruits répandus. Détails sur les Carbonari. - Nomination du prince Rodolphe à l'archevêché d'Olmutz et au cardinalat. Convocation des états autrichiens. · Finances. PRUSSE. Organisation du ministère. Troubles. - Mesures prises à l'égard des universités. Arrestations et enquêtes.Exécution rigoureuse des résolutions de la diète.-Changemens dans le cabinet. Fixation de la dette publique. - BAVIÈRE. Ouverture de l'assemblée des états. Discussions des propositions de lois. Divergence d'opinion entre les deux chambres. Difficultés faites sur le budget de la guerre. Clôture de la session. - Emeutes contre les Juifs. Recez de la commission territoriale établie à Francfort. BADE. Edit du 16 avril sur les médiatisés. Discussions à ce sujet. - Assemblée des états. Divisions. Cause de leur prorogation. HESSE-DARMSTADT. Troubles dans l'Odenwald.-WURTEMBERG. Mort de la reine.-Etablissement de la constitution. -Inquié

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NASSAU

tudes sur son maintien. - Voyage du roi à Varsovie. MACKLEMBOURG. BRUNSWICK. HANOVRE. Nouvelle cons

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345

titution d'états.. Villes libres. Désordres. 297 CHAP. III. PUISSANCES DU NORD. Royaume des PAYS-BAS-UNIS. Suite de la session législative de 1818.-Mesures pour l'union de la Hollande et de la Belgique. — Voyages du roi dans les provinces méridionales. - Réduction de l'armée. - Elections des députés. Voeux des états provinciaux. Session législative de 1819. Rejet des lois de finances et du budget décennal.-Etat du royaume et des colonies. DANEMARCK, Principaux événemens.-SUEDE. Difficultés sur le traité de Kiel. Bruits répandus sur un changement dans ce royaume. Arrangement pris avec le Danemarck sous la médiation de l'Angleterre.-Camps en Scanie. - Voyages du roi.-Inquiétudes dans le royaume.-RUSSIE. Rapport sur les établissemens de crédit public. - Ukases sur l'instruction publique et les communions évangéliques.-Voyages de l'empereur à Ar changel et dans la Finlande. - Colonies militaires -Pologne. Situation du pays. Bruits sur son agrandissement. - Arrivée de l'empereur Alexandre à Varsovie. Retour en Russie. - Actes de l'administration. - Etablissemens des émigrés.Affranchissement des serfs livoniens.-Relations extérieures de la Russie. CHAP. IV. PUISSANCES DU MIDI. SUISSE. Situation générale. Emigrations.Session de la diète fédérale.- Affaires particulières des cantons.-Changement des constitutions de Genève et de Zug.-Règlement militaire de Neufchâtel. -SARDAIGNE. Négociations avec l'Autriche. - Administration. - Mort de Charles Emmanuel. ETATS ROMAINS. Négociation pour le Concordat. Situation du pays.-Révolution dans le système des finances. DEUX-SICILES. Changement dans l'administration publique. Eruption du Vésuve. Troubles en Sicile. publique.-Eruption Relations extérieures. ·Traité avec le Brésil. . . . 366 CHAP. V. ESPAGNE ET COLONIES ESPAGNOLES. Mort de Charles IV et de Louise-Marie-Thérèse, ci-devant roi et reine d'Espagne. - Conspiration de Valence. - Etat des finances de l'armée et de la marine. Edit contre les étrangers au service des insurgés. Changement dans le ministère. Difficultés sur la ratification du traité de la cession des Florides. Complot du camp de la Victoire, - Nouveaux troubles à Valence. Arrestations à Grenade, à Madrid, etc. Peste apportée en Espagne.-Mariage du roi d'Espagne avec la princesse de Saxe. Nouvelle révolution dans le ministère. Faux ordres donnés aux milices. Cessation de la peste. - Reprise des préparatifs de l'expédition. COLONIES ESPAGNOLES. Etat des Florides, de Cuba et du Mexique. — Congrès de Venezuela. - Ouverture

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CHAP. VI. TURQUIE. Troubles et révoltes dans l'Asie mineure.

Réduction et mort du pacha de Wan. Cession de Parga à la

Turquie.-Evacuation de cette ville par les habitans. Sou-

lèvement du peuple à Jassy. - Nomination d'un nouvel hospo-

dar. Ementes à Constantinople. Changemens dans le mi-

nistère.Etats barbaresques. Ravages de la peste. — Escadre

anglo-française envoyée devant Alger, Tunis et Tripoli. 427

CHAP. VII. GRANDE - BRETAGNE. Etat du pays. Ouverture de la
session du parlement britannique. - Finances. - Proposition
pour la restriction des paiemens de la banque en espèces.
Ouverture d'un emprunt. Présentation du budget de 1819.
Rapport du comité des finances. - Discussions et résolutions

prises à cet égard. - Propositions pour la révision des lois pé-

nales et des lois sur les pauvres. Objets divers. Bill pour

interdire les secours aux insurgés des colonies espagnoles.

Prorogation du parlement. - Troubles. Assemblées de ré-

formateurs et de radicaux à Birmingham, à Smithfield, à Stock-

port, à Manchester. Suite de l'affaire de Manchester. -

Adresse du Common council de Londres au prince régent.

Election du lord maire. - Seconde session du parlement. Dis-

cours du trône. Bills de répression proposés et adoptés, —

pour l'interdiction des assemblées séditieuses, pour la recher-.

che et la saisie des armes, pour la prohibition des exercices

militaires des radicaux et la poursuite des libelles, etc.

Ajournement des deux chambres. Suite des mouvemens sé-

ditieux en Angleterre, en Ecosse et en Irlande. - Colonies

anglaises. Iles ioniennes. - Révolte à Sainte-Maure. Situa-

tion des Barbades. Etat de Bonaparte à Sainte-Hélène. -

Guerre contre les Caffres au cap de Bonne-Espérance. — Fin

de la guerre de Ceylan. Nouvelle campagne dans l'Inde. -

439

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Ses résultats

CHAP. VIII. ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE. Session du congrès.-Com-

-

munication de la convention avec l'Angleterre, et du traité de
cession des Florides. Détails sur la négociation de ce traité.
-Discussion du congrès au sujet du général Jackson. - Dé-
tresse de la banque et du cominerce. Voyage du président
'dans les états de l'union. - Retour à Washington. -Nouvelle
session du congrès. - Etat des finances et des affaires. . 495

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APPENDICE.

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Aperçu statistique et comparatif des principales puissances, en
1819.
505
S1. Documens francais. Discours du Roi à l'ouverture de la ses-
sion de 1818, page 505.-Lois de la presse, 506-512.—Budgets
de 1818 et 1819, 513-516. Lois relatives aux grains, 516.
Aux servitudes imposées pour la défense de l'état, 519.
Ordonnance sur le changement du ministère, 521. Allocu-
tion du saint père, 521-524. Titres des lois et ordonnances
rendues en 1819, 524-526.Tableaux de finances, d'exporta-
tion, d'importation, etc. 526-552.-Ministère français, pro-
motions, élections de 1819, 533-536.

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-

§ 2. Documens pour l'histoire étrangère. Recez de la commission
territoriale de Francfort, 20 juillet 1819, 537-548. Extrait
du protocole des séances de la diète germanique, du 20 septem-
bre 1819 (résolutions de Francfort), 548-559.-Circulaire du
cabinet de Berlin à ses agens diplomatiques, 559 et suiv. -
Circulaire du prince de Metternich aux agens diplomatiques
autrichiens, 564. Discours du roi de Bavière à l'ouverture
des états, 4 février, 565. -- Discours du grand duc de Bade à

-

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l'ouverture des états, 22 avril, 566. Constitution pour le
royaume de Wurtemberg, 25 septembre 1819, 567 et suiv.
Patente pour l'organisation des états d'Hanovre, 7 décembre
1819, 585.-Déclaration du gouvernement des Pays-Bas sur
le droit d'aubaine, 587.-Discours du roi des Pays-Bas à l'ou-
verture de la session des états-généraux, 587. Convention
de liquidation entre la Suède et le Danemarck, 589. — Note
envoyée au journal anglais The Courrier, par le ci-devant roi
de Suède, 591.-Acte de réunion des états de Venezuela et de
la Nouvelle Grenade, 592. - Discours du trône à l'ouverture
du parlement britannique, 21 janvier, 594. — Id. 23 novem-
bre, 596.-Acte de ratification de la Porte Ottomane, relati-
vement à la cession des îles ioniennes à la Grande-Bretagne,
et de Parga à la Turquie, 24 avril 1819, 595.- Traité entre
l'Espagne et les Etats-Unis, cession des Florides, 22 février
1819, 597.-Message du président des Etats-Unis au congrès
7 décembre 1819, 601. Etat des revenus de la Grande-Bre-
tagne en 1818 et 1819, 607.

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