Compte rendu analytique des séances

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Vols. for 1877/78-1888/89, 1890/91-1925/26, include "Questions discutées depuis l'origine de la société" arranged by years, beginning with 1866.
 

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Popular passages

Page 275 - ... temps barbares, doit être proscrit chez un peuple qui a fondé sa constitution sur les droits de l'homme et du citoyen, et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant à jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inaliénables de l'humanité , a décrété et décrète ce qui suit :
Page 28 - Une collection d'ouvriers ne saurait être pour elle-même, ni vigilante, ni sévère, ni forte en volonté, ni économe, ni éclairée, comme il faut l'être pour diriger avec succès une entreprise industrielle. Un maître qui ne peut pas renvoyer des ouvriers, différencier leur salaire d'après leur mérite, les obliger à travailler avec telle ou telle activité, prendre ses résolutions à lui seul et à l'instant, ne saurait prospérer. Les associations ouvrières ne sont autre chose que l'anarchie...
Page 243 - ... constitutionnelles de celles des Hautes Parties contractantes qui sont tenues d'en provoquer l'application, ce qu'elles s'obligent à faire dans le plus bref délai possible. Art. 15. La présente Convention, exécutoire à partir du 1er Janvier 1880, restera en vigueur jusqu'au 1
Page 335 - La caisse des dépôts et consignations sera chargée, à l'avenir, de recevoir et d'administrer, sous la garantie du trésor public et sous la surveillance de la commission instituée par l'article 99...
Page 329 - Pour aider aux vues de prévoyance des citoyens qui voudraient se préparer des ressources, à quelque époque que ce soit, il sera fait un établissement public, sous le nom de Caisse nationale de prévoyance, sur le plan et d'après l'organisation qui seront déterminés.
Page 242 - Etats voulait reprendre la frappe libre des pièces de 5 francs d'argent, il en aurait la faculté, à la condition d'échanger ou de rembourser, pendant toute la durée de la présente Convention, en or et à vue, aux autres Pays contractants, sur leur demande, les pièces de 5 francs d'argent frappées à son effigie et circulant sur leur territoire.
Page 330 - Cette caisse est destinée à recevoir en dépôt les petites sommes qui lui seront confiées par les cultivateurs, ouvriers, artisans, domestiques et autres personnes économes et industrieuses. Chaque dépôt devra être d'un franc au moins et sans fraction de franc. La caisse d'épargnes et de prévoyance sera mise en activité aussitôt que le présent acte aura reçu l'approbation du Gouvernement.
Page 326 - ... qui, par des voies ou moyens frauduleux quelconques , auront opéré la hausse ou la baisse du prix des denrées ou marchandises, ou des papiers et effets publics, au-dessus ou audessous des prix qu'aurait déterminés la concurrence naturelle et libre du commerce...
Page 268 - Président donne communication d'une lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique invitant la Société à envoyer des délégués au congrès des Sociétés savantes, qui aura lieu à la Sorbonne pendant les vacances de Pâques.
Page 76 - Il est des aliénés dont la condition est trop déplorable, quoiqu'ils ne menacent point la sécurité des citoyens, pour que la société ne leur vienne pas en aide; tous ceux aussi qui sont en proie au premier accès d'un mal que l'art peut dissiper, doivent être admis à recevoir les secours de la science; et quand, sur tous les points du territoire, des hôpitaux sont ouverts aux diverses maladies qui affligent l'humanité, la plus cruelle ne saurait être privée de ce bienfait.

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