Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... tram- ways de Bordeaux à Caudéran , de Bordeaux à Saint - Médard - en - Jal- les et de Bordeaux à Mérignac , et ... tramways de Bordeaux au Vigean et de Bordeaux à Saint - Médard ; Vu notamment le plan d'ensemble dudit raccordement ...
... tram- ways de Bordeaux à Caudéran , de Bordeaux à Saint - Médard - en - Jal- les et de Bordeaux à Mérignac , et ... tramways de Bordeaux au Vigean et de Bordeaux à Saint - Médard ; Vu notamment le plan d'ensemble dudit raccordement ...
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... tramways de la Seine dit « réseau départemental Nord » et approuvé , avec le cahier des charges y annexé , la convention passée , le 28 mai 1910 , entre le pré- fet de la Seine , au nom du département , et la compagnie des tram- ways de ...
... tramways de la Seine dit « réseau départemental Nord » et approuvé , avec le cahier des charges y annexé , la convention passée , le 28 mai 1910 , entre le pré- fet de la Seine , au nom du département , et la compagnie des tram- ways de ...
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... tramways de Paris et du département de la Seine d'engager son capital , directement ou indirectement , dans des entreprises autres que la construction et l'ex- ploitation des tramways qui lui sont rétrocédés et de la ligne faisant l ...
... tramways de Paris et du département de la Seine d'engager son capital , directement ou indirectement , dans des entreprises autres que la construction et l'ex- ploitation des tramways qui lui sont rétrocédés et de la ligne faisant l ...
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... tramways de la Seine dit « réseau départemental Nord » , et approuvé , avec le cahier des charges y annexé , la convention passée , le 28 mai 1910 , entre le préfet de la Seine , au nom du département , et la compagnie des tramways de ...
... tramways de la Seine dit « réseau départemental Nord » , et approuvé , avec le cahier des charges y annexé , la convention passée , le 28 mai 1910 , entre le préfet de la Seine , au nom du département , et la compagnie des tramways de ...
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... tramway sus - mentionné sera soumis aux dispositions du décret du 16 juillet 1907 . --- Art . 4. Il est interdit à ... tramways qui lui sont rétrocédés et de la ligne fai- sant l'objet du présent décret , sans y avoir été préalablement ...
... tramway sus - mentionné sera soumis aux dispositions du décret du 16 juillet 1907 . --- Art . 4. Il est interdit à ... tramways qui lui sont rétrocédés et de la ligne fai- sant l'objet du présent décret , sans y avoir été préalablement ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt