Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... train - type , prescrites par la circulaire ministérielle du 26 juin 1912 ; 2o Du procès - verbal en date du 28 août 1916 de la réception faite par les services du génie et des ponts et chaussées français , Il a été convenu ce qui suit ...
... train - type , prescrites par la circulaire ministérielle du 26 juin 1912 ; 2o Du procès - verbal en date du 28 août 1916 de la réception faite par les services du génie et des ponts et chaussées français , Il a été convenu ce qui suit ...
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... trains de voyageurs , Arrête : Art . 1er . Est suspendue , à partir du 1er mars 1917 , jusqu'à nou- vel ordre , la délivrance , sur les réseaux de chemins de fer d'intérêt général , des billets ci - après : a ) Billets spéciaux pour ...
... trains de voyageurs , Arrête : Art . 1er . Est suspendue , à partir du 1er mars 1917 , jusqu'à nou- vel ordre , la délivrance , sur les réseaux de chemins de fer d'intérêt général , des billets ci - après : a ) Billets spéciaux pour ...
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... trains ( Voir Circulaires ) ...... ARRÊTS DU COnseil d'État Travaux publics communaux . Chemins vicinaux . Décompte . Conditions générales du 6 décembre 1870 sur les chemins vicinaux . ( Bouquet et Combes ) ............... . Voirie ...
... trains ( Voir Circulaires ) ...... ARRÊTS DU COnseil d'État Travaux publics communaux . Chemins vicinaux . Décompte . Conditions générales du 6 décembre 1870 sur les chemins vicinaux . ( Bouquet et Combes ) ............... . Voirie ...
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... ......... .. CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , avis , etc. 156 1917 83 20 avril Voies ferrées d'intérêt local . - Appareils d'annonce de l'approche des trains 158 LOIS N ° 42 [ 5 mars 1917. ] Loi NUMÉROS No INDICATION DES MATIÈRES pages 1917.
... ......... .. CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , avis , etc. 156 1917 83 20 avril Voies ferrées d'intérêt local . - Appareils d'annonce de l'approche des trains 158 LOIS N ° 42 [ 5 mars 1917. ] Loi NUMÉROS No INDICATION DES MATIÈRES pages 1917.
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... trains (Voir Circulaires) AKRÉTS un CONSEIL Ii'kTAT Travaux publics communaux. — Chemins vicinaux. Décompte. — Conditions générales du 6 décembre 1870 sur les chemins vicinaux . (Bouquet et Combes) des papef 113 114 III 111 11 i 113 117 ...
... trains (Voir Circulaires) AKRÉTS un CONSEIL Ii'kTAT Travaux publics communaux. — Chemins vicinaux. Décompte. — Conditions générales du 6 décembre 1870 sur les chemins vicinaux . (Bouquet et Combes) des papef 113 114 III 111 11 i 113 117 ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt