Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... spécial de l'administration , dans les manœuvres relatives au service de la navigation . Art . 13. Les eaux rendues à la rivière seront autant que possible pures , salubres et à la température du bief alimentaire . Les infractions à ...
... spécial de l'administration , dans les manœuvres relatives au service de la navigation . Art . 13. Les eaux rendues à la rivière seront autant que possible pures , salubres et à la température du bief alimentaire . Les infractions à ...
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... spécial tenu par elle . Ce registre mentionne le nom de l'abonné interpellé et celui de la personne qui a répondu à l'appel ainsi que le jour , l'heure et l'objet de la communication . Il est coté et paraphé par le commissaire du ...
... spécial tenu par elle . Ce registre mentionne le nom de l'abonné interpellé et celui de la personne qui a répondu à l'appel ainsi que le jour , l'heure et l'objet de la communication . Il est coté et paraphé par le commissaire du ...
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... spécial déposé dans les gares . D'autre part , en vertu des arrêtés interministériels des 31 mars et 7 juin 1915 , pour les marchandises dont la manutention incombe au chemin de fer , il est tenu dans chaque gare un registre spécial sur ...
... spécial déposé dans les gares . D'autre part , en vertu des arrêtés interministériels des 31 mars et 7 juin 1915 , pour les marchandises dont la manutention incombe au chemin de fer , il est tenu dans chaque gare un registre spécial sur ...
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... spécial en amont de Pro- vins , dans la Voulzie et le Durteint et dans le ru du Dragon . Les travaux de captage , ci - dessus mentionnés , concernant la pro- tection et l'adduction des sources et ceux relatifs à la restitution en eau de ...
... spécial en amont de Pro- vins , dans la Voulzie et le Durteint et dans le ru du Dragon . Les travaux de captage , ci - dessus mentionnés , concernant la pro- tection et l'adduction des sources et ceux relatifs à la restitution en eau de ...
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... spécial de l'Algérie ; Vu le décret du 27 décembre 1916 chargeant le ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , pendant la durée de la guerre , des services du budget des outillages et des péages établis dans ...
... spécial de l'Algérie ; Vu le décret du 27 décembre 1916 chargeant le ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , pendant la durée de la guerre , des services du budget des outillages et des péages établis dans ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt