Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... projet d'établissement dudit raccordement , la première pour la par- tie comprise entre la bifurcation de la Garenne - Bezons et la ligne de Saint - Germain ( kilomètre 9+ 800 ) sur une longueur de 1.318 mètres ; la seconde pour la ...
... projet d'établissement dudit raccordement , la première pour la par- tie comprise entre la bifurcation de la Garenne - Bezons et la ligne de Saint - Germain ( kilomètre 9+ 800 ) sur une longueur de 1.318 mètres ; la seconde pour la ...
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... projet , dressé le 29 avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de l'allongement du bassin à flot , au port de la Rochelle - Pallice ; ensemble l'évaluation de la dépense montant à 2.500 ...
... projet , dressé le 29 avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de l'allongement du bassin à flot , au port de la Rochelle - Pallice ; ensemble l'évaluation de la dépense montant à 2.500 ...
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... fer de l'Est ; ensemble les conven- tions y annexées ; Vu l'avant - projet présenté , le 29 mars 1912 10 LOIS , DÉCRETS , ETC. 212 sept DÉCRETS 164 août février Rectification de la route nationale n° 20 aux côtes Lassur (Ariège)...
... fer de l'Est ; ensemble les conven- tions y annexées ; Vu l'avant - projet présenté , le 29 mars 1912 10 LOIS , DÉCRETS , ETC. 212 sept DÉCRETS 164 août février Rectification de la route nationale n° 20 aux côtes Lassur (Ariège)...
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... projet et prescrit de le soumettre à des con- férences mixtes , ainsi qu'à une enquête d'utilité publique ; Vu les pièces de cette enquête , ouverte en exécution de l'article 3 de la loi du 3 mai 1841 , et dans la forme prévue par l ...
... projet et prescrit de le soumettre à des con- férences mixtes , ainsi qu'à une enquête d'utilité publique ; Vu les pièces de cette enquête , ouverte en exécution de l'article 3 de la loi du 3 mai 1841 , et dans la forme prévue par l ...
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... projet présenté pour l'établissement , dans le départe- ment de la Gironde , d'une voie ferrée d'intérêt local , d'un mètre de largeur , entre les rails , destinée éventuellement au transport des voyageurs et des messageries et ...
... projet présenté pour l'établissement , dans le départe- ment de la Gironde , d'une voie ferrée d'intérêt local , d'un mètre de largeur , entre les rails , destinée éventuellement au transport des voyageurs et des messageries et ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt