Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ÉTRANGERS 1917 - I Janvier - Février PARIS OPEREDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS ...
... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ÉTRANGERS 1917 - I Janvier - Février PARIS OPEREDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS ...
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... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS LOIS No 1 [ 25 janvier 1917. ] Loi ayant pour objet d'approuver un avenant aux conventions qui régissent la concession des voies ferrées d ...
... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS LOIS No 1 [ 25 janvier 1917. ] Loi ayant pour objet d'approuver un avenant aux conventions qui régissent la concession des voies ferrées d ...
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... d'Etat en service ordinaire chargé des services du personnel et de la comptabilité du ministère des travaux publics et des transports ; Le directeur chargé de la navigation et des ports maritimes 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... d'Etat en service ordinaire chargé des services du personnel et de la comptabilité du ministère des travaux publics et des transports ; Le directeur chargé de la navigation et des ports maritimes 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... personnel , aux ingénieurs et agents attachés au service de la navigation ou chargés de la surveil- lance de la pêche fluviale pour les besoins de ces services . D'une façon générale , il doit , dès qu'il en a été requis , mettre à ses ...
... personnel , aux ingénieurs et agents attachés au service de la navigation ou chargés de la surveil- lance de la pêche fluviale pour les besoins de ces services . D'une façon générale , il doit , dès qu'il en a été requis , mettre à ses ...
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... personnel du contrôle à prendre connaissance de tous les états graphiques , tableaux et documents tenus par nous pour la vérification des débits , puissances , mesures de rendement et quan- tité d'énergie utilisée dans l'usine ...
... personnel du contrôle à prendre connaissance de tous les états graphiques , tableaux et documents tenus par nous pour la vérification des débits , puissances , mesures de rendement et quan- tité d'énergie utilisée dans l'usine ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt