Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 11
... contrôle , en date notamment des 3 février et 9 mai , 29 avril , 11 et 25 juillet 1914 , ensemble l'avis de l'inspecteur général chargé de la première division territoriale , du 22 juillet 1914 ; Vu l'avis du conseil général des ponts ...
... contrôle , en date notamment des 3 février et 9 mai , 29 avril , 11 et 25 juillet 1914 , ensemble l'avis de l'inspecteur général chargé de la première division territoriale , du 22 juillet 1914 ; Vu l'avis du conseil général des ponts ...
Page 22
... contrôle , des 28 août , 2 , 4 , 20 septembre , 6 , 8 , 18 , 20 septembre , 7 , 18 , 20 septembre 1916 , et l'avis du conseil général des ponts et chaussées , du 4 octobre 1916 ; Vu la décision ministérielle du 20 octobre 1916 , qui a ...
... contrôle , des 28 août , 2 , 4 , 20 septembre , 6 , 8 , 18 , 20 septembre , 7 , 18 , 20 septembre 1916 , et l'avis du conseil général des ponts et chaussées , du 4 octobre 1916 ; Vu la décision ministérielle du 20 octobre 1916 , qui a ...
Page 27
... contrôle , en date des 29 juillet , 10 , 19 et 20 août 1914 ; Vu la décision ministérielle du 24 septembre 1914 , qui a approuvé le projet des travaux ; Vu la délibération du 26 septembre 1915 , par laquelle le conseil municipal de ...
... contrôle , en date des 29 juillet , 10 , 19 et 20 août 1914 ; Vu la décision ministérielle du 24 septembre 1914 , qui a approuvé le projet des travaux ; Vu la délibération du 26 septembre 1915 , par laquelle le conseil municipal de ...
Page 30
... contrôle , en date des 23 avril 1913 et Ier , 7 décembre 1915 ; Vu la lettre du préfet de la Seine , en date du 10 janvier 1916 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées , en date du 27 janvier 1916 ; Vu la lettre du ...
... contrôle , en date des 23 avril 1913 et Ier , 7 décembre 1915 ; Vu la lettre du préfet de la Seine , en date du 10 janvier 1916 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées , en date du 27 janvier 1916 ; Vu la lettre du ...
Page 33
... contrôle , en date des 24-25 juin 1913 et 11-13 novembre 1915 ; Vu la lettre du préfet de la Seine , en date du 14 janvier 1916 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées , en date du 27 janvier 1916 ; Vu la lettre du ...
... contrôle , en date des 24-25 juin 1913 et 11-13 novembre 1915 ; Vu la lettre du préfet de la Seine , en date du 14 janvier 1916 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées , en date du 27 janvier 1916 ; Vu la lettre du ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt