Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 8
... avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de l'allongement du bassin à flot , au port de la Rochelle - Pallice ; ensemble l'évaluation de la dépense montant à 2.500.000 francs ; Vu la ...
... avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de l'allongement du bassin à flot , au port de la Rochelle - Pallice ; ensemble l'évaluation de la dépense montant à 2.500.000 francs ; Vu la ...
Page 11
... avril 1914 ; Vu les rapports et avis des fonctionnaires du contrôle , en date notamment des 3 février et 9 mai , 29 avril , 11 et 25 juillet 1914 , ensemble l'avis de l'inspecteur général chargé de la première division territoriale , du ...
... avril 1914 ; Vu les rapports et avis des fonctionnaires du contrôle , en date notamment des 3 février et 9 mai , 29 avril , 11 et 25 juillet 1914 , ensemble l'avis de l'inspecteur général chargé de la première division territoriale , du ...
Page 14
... avril 19123 Vu l'avis de la chambre de commerce de Bordeaux , en date du 8 mai 1912 ; Vu les délibérations du conseil général de la Gironde , en date des 20 avril 1909 , 18 avril 1913 et 10 septembre 1915 et celles de la com- mission ...
... avril 19123 Vu l'avis de la chambre de commerce de Bordeaux , en date du 8 mai 1912 ; Vu les délibérations du conseil général de la Gironde , en date des 20 avril 1909 , 18 avril 1913 et 10 septembre 1915 et celles de la com- mission ...
Page 20
... avril 1910 . L'allocation de la compagnie sera égale à la somme nécessaire pour constituer avec les retenues susmentionnées une retraite équiva- lente à celle dont aurait bénéficié l'agent s'il avait été ... avril 71 avril 83 id 101 avril.
... avril 1910 . L'allocation de la compagnie sera égale à la somme nécessaire pour constituer avec les retenues susmentionnées une retraite équiva- lente à celle dont aurait bénéficié l'agent s'il avait été ... avril 71 avril 83 id 101 avril.
Page 23
... l'exercice précédent . Art . 3 . - La compagnie des chemins de fer du Midi est autorisée à percevoir , au profit du département , pendant une période de douze ans au maximum , à partir du jour où les DÉCRETS 23 86 avril avril.
... l'exercice précédent . Art . 3 . - La compagnie des chemins de fer du Midi est autorisée à percevoir , au profit du département , pendant une période de douze ans au maximum , à partir du jour où les DÉCRETS 23 86 avril avril.
Other editions - View all
Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt