Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu l'avant - projet , dressé le 29 avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de ...
... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu l'avant - projet , dressé le 29 avril 1916 par les ingénieurs du ser- vice maritime de la Charente - Inférieure , en vue de ...
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... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu les ordonnances , lois et décrets , notamment des 27 novembre 1845 , 17 août 1853 , 11 juin 1859 , 11 juin 1863 , 11 ...
... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu les ordonnances , lois et décrets , notamment des 27 novembre 1845 , 17 août 1853 , 11 juin 1859 , 11 juin 1863 , 11 ...
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... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu , avec le cahier des charges annexé , le décret du 19 décembre 1890 , régissant l'outillage public que la Chambre de ...
... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu , avec le cahier des charges annexé , le décret du 19 décembre 1890 , régissant l'outillage public que la Chambre de ...
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... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu le décret du 16 septembre 1893 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département de la Gironde , d'une ...
... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , Vu le décret du 16 septembre 1893 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département de la Gironde , d'une ...
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... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , et du ... France , au taux de 4,10 % , un emprunt de 134.000 francs , remboursable en douze annui- tés , à partir du 31 ...
... République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , des transports et du ravitaillement , et du ... France , au taux de 4,10 % , un emprunt de 134.000 francs , remboursable en douze annui- tés , à partir du 31 ...
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Common terms and phrases
17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt