Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 87A. Dumas, 1917 - Civil engineering |
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... électrique à la traction à vapeur simulta- nément sur la ligne de Bouillargues à Saint - Gilles et sur celle de Nimes à Arles - Trinquetaille et dans les mêmes délais . « Par suite le maximum de 15.000 francs par kilomètre , prévu au 2o ...
... électrique à la traction à vapeur simulta- nément sur la ligne de Bouillargues à Saint - Gilles et sur celle de Nimes à Arles - Trinquetaille et dans les mêmes délais . « Par suite le maximum de 15.000 francs par kilomètre , prévu au 2o ...
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... électrique ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local , modifiée par celle du 22 avril 1916 ; Vu le tableau , dressé en exécution de l ...
... électrique ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local , modifiée par celle du 22 avril 1916 ; Vu le tableau , dressé en exécution de l ...
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... électrique produite par la station génératrice desservant les lignes à raccorder . Art . 2 . La ligne qui fait l'objet de la présente convention cons- tituera principalement une voie de service destinée au passage du matériel roulant d ...
... électrique produite par la station génératrice desservant les lignes à raccorder . Art . 2 . La ligne qui fait l'objet de la présente convention cons- tituera principalement une voie de service destinée au passage du matériel roulant d ...
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... électrique ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Le conseil d'Etat entendu , Art . 1er . Décrète : - Sont déclarés d'utilité ...
... électrique ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Le conseil d'Etat entendu , Art . 1er . Décrète : - Sont déclarés d'utilité ...
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... électrique au sous - secrétariat d'Etat des transports ; L'ingénieur en chef chargé des transports maritimes au sous- secrétariat d'Etat des transports ; Le directeur des mines au ministère des travaux publics , des tran- sports et du ...
... électrique au sous - secrétariat d'Etat des transports ; L'ingénieur en chef chargé des transports maritimes au sous- secrétariat d'Etat des transports ; Le directeur des mines au ministère des travaux publics , des tran- sports et du ...
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17 avril 27 décembre 31 juillet agissant au nom annexé au décret annexé au présent août arrêté avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus visé compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions consécutive d'une année conseil d'État conseil de préfecture conseil général contrôle convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dispositions février gare général des ponts Haute-Savoie janvier Journal Officiel juin l'administration l'État l'exploitation ligne de tramway loi du 31 marchandises mars ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre péages pendant la durée période consécutive ponts et chaussées présent décret Président rapport du ministre relèvement temporaire République française requérant réseau de tramways route nationale Rue Dulong septembre 1917 sera seront service sieur temporaire des tarifs tion trains tramways de Tours transport des voyageurs travaux publics voie publique voies ferrées d'intérêt