A L'USAGE DES Entrepreneurs de Travaux Publics, Chemins de Fer, Canaux etc. LONDRES 1908 HORS CONCOURS H.Morin BOYELLE-MORIN (A. & M.) PAUL BEAU (E. P.) 11, Rue Dulong, 11 PARIS FOURNISSEUR DE PLUS DE 1.800 ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS SPLENDIDE CATALOGUE GENERAL ILLUSTRE 1er FASCICULE INSTRUMENTS DE PRECISION Nivellement, Levé de Plans Mathématiques Mires, Jalons, Chaînes, etc. 2me FASCICULE FOURNITURES DE DESSIN & DE BUREAU NOTICE DESCRIPTIVE SUR LES CERCLES D'ALIGNEMENTS THÉODOLITES TACHÉOMÉTRES ALBUM DE MODÈLES D'IMPRIMÉS pour ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS: Feuilles de paie, Carnets, etc. Exposition Permanente : 11, rue Dulong. POUR LA FRANCE: FRANCHISE ABSOLUE de PORT et d'EMBALLAGE 25 et au-dessus Exposition Universelie Paris 1900 (Extrait du Rapport du Jury, Classe XV) La Maison H. MORIN, par le nombre de ses ouvriers et celui des instruments livrés annuellement en France et à l'Etranger, est la plus importante des maisons de construction d'Appareils Géodésiques. Modification du paragraphe 3 de l'article 4 de la loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 31 mars 1905, concer- nant les responsabilités des accidents du travail...... Déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la protection contre la contamination, la dérivation et l'adduction à Paris, des eaux des sources de la Voulzie, du Durteint et du Dra- 27 février Prélèvements sur le produit des péages locaux perçus La chambre de commerce de Bône est autorisée à em- prunter une somme de 1.600.000 francs à titre de sub- side, en vue de la construction du quai Sud de la grande darse au port de cette ville.... 28 février Relèvement temporaire des tarifs inscrits au cahier des Avenant au cahier des charges de l'entreprise du service Relèvement temporaire des tarifs en vigueur sur les tramways départementaux de la Vendée............ Modification au tracé et approbation d'un avenant aux Prélèvement sur le produit des péages locaux perçus au port de Bordeaux par la chambre de commerce de cette 104 107 111 112 sitées par l'établissement, sur la ligne de Paris à Lyon, de deux voies nouvelles entre Brunoy et Melun.. Avance de l'heure légale pendant la période d'été.. Nomination du ministre des travaux publics et des transports..... 113 114 114 Nomination du sous-secrétaire d'Etat au ministère des 114 Nomination du sous-secrétaire d'Etat au ministère des Majoration temporaire des tarifs perçus par la compagnie Relèvement des tarifs d'usage de l'exploitation des 115 115 117 120 La commune de Pont-de-Vaux est autorisée à continuer 121 La chambre de commerce de Bordeaux est autorisée à Relèvement des taxes perçues sur les navires au port de Travaux à exécuter pour le remplacement par un passage 123 124 126 127 128 130 Frais de contrôle dus à l'Etat par les entrepreneurs de Voies ferrées d'intérêt local. Appareils d'annonce de ARRÊTS DU COnseil d'État Travaux publics communaux. Chemins vicinaux. 131 13939 132 Loi du 31 juillet 1913. Non lieu à sta Amnistie. Communes. Rues et places. Entretien et réfection excès de pouvoir. Annulation. (C" P.-L.-M.). - Cours d'eau non navigables ni flottables. Maires et 139 140 141 142 144 146 146 148 31 janvier Route nationale n° 14. Traverse de Maromme (Seine- |