Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
... ville ...... 42 id . 43 id . Exploitation du réseau des tramways de Loir - et - Cher .. Construction d'une halle à marchandises à la halte de Saint- Denis - les - Ponts ( Eure - et - Loir ) . . . . . 35 335 35 35 44 id . Travaux d ...
... ville ...... 42 id . 43 id . Exploitation du réseau des tramways de Loir - et - Cher .. Construction d'une halle à marchandises à la halte de Saint- Denis - les - Ponts ( Eure - et - Loir ) . . . . . 35 335 35 35 44 id . Travaux d ...
Page
... ville ...... 36 36 56 57 15 janvier 58 id . 14 janvier Tarifs de transport du service public d'automobiles compre nant trois lignes dans la région de Belley ( Ain ) ... Aménagement d'une chute d'eau sur la Diège ( Corrèze ) ...
... ville ...... 36 36 56 57 15 janvier 58 id . 14 janvier Tarifs de transport du service public d'automobiles compre nant trois lignes dans la région de Belley ( Ain ) ... Aménagement d'une chute d'eau sur la Diège ( Corrèze ) ...
Page 1
... ville . Envasement du bief d'un moulin ..... Cours d'eau non navigables ni flottables . Curage . Taxes . Répartition entre propriétaires et usiniers . Dettes de l'État . Responsabilité du fait de ses agents . Préjudice causé par le ...
... ville . Envasement du bief d'un moulin ..... Cours d'eau non navigables ni flottables . Curage . Taxes . Répartition entre propriétaires et usiniers . Dettes de l'État . Responsabilité du fait de ses agents . Préjudice causé par le ...
Page 10
... ville du Havre aux dépenses d'entretien et d'exploitation . I. L'Etat versera an- nuellement au port autonome , par trimestre , à compter du jour de l'application du régime de l'autonomie : 1o Une subvention de 800.000 fr . au titre du ...
... ville du Havre aux dépenses d'entretien et d'exploitation . I. L'Etat versera an- nuellement au port autonome , par trimestre , à compter du jour de l'application du régime de l'autonomie : 1o Une subvention de 800.000 fr . au titre du ...
Page 11
... ville du Havre , dans sa délibération du 16 octobre 1925 , approuvée par décret du 3 juin 1924 , de verser au port autonome pendant les dix premières années à compter de l'application du régime de l'autonomie , une subvention égale à la ...
... ville du Havre , dans sa délibération du 16 octobre 1925 , approuvée par décret du 3 juin 1924 , de verser au port autonome pendant les dix premières années à compter de l'application du régime de l'autonomie , une subvention égale à la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt