Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 60
Page
... Règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures aux agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des ...
... Règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures aux agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des ...
Page 1
... Règlement des comptes d'exploitation . ministre et du Conseil d'État ... 78 So 80 - 133 Rap- Pouvoirs du 82 -- 94 3 nov . Cours d'eau . - Curage . · Arrêté préfectoral . notification individuelle aux riverains . Exécution d'office des ...
... Règlement des comptes d'exploitation . ministre et du Conseil d'État ... 78 So 80 - 133 Rap- Pouvoirs du 82 -- 94 3 nov . Cours d'eau . - Curage . · Arrêté préfectoral . notification individuelle aux riverains . Exécution d'office des ...
Page 14
... règlement d'admi- nistration publique du 23 septembre 1921 . Pour chacun des fonctionnaires ou agents en service ... règles de la législation en vigueur sur les conditions du travail sont applicables aux agents du port autonome n ...
... règlement d'admi- nistration publique du 23 septembre 1921 . Pour chacun des fonctionnaires ou agents en service ... règles de la législation en vigueur sur les conditions du travail sont applicables aux agents du port autonome n ...
Page 30
... règlement intérieur du comité ainsi que l'organisation et le fonction- nement de son secrétariat . Le secrétariat du comité commercial et technique comprend : Un secrétaire et cinq secrétaires adjoints , pris parmi les maîtres des ...
... règlement intérieur du comité ainsi que l'organisation et le fonction- nement de son secrétariat . Le secrétariat du comité commercial et technique comprend : Un secrétaire et cinq secrétaires adjoints , pris parmi les maîtres des ...
Page 39
... règlement d'administration publique pour l'applica- tion de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures aux agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des ...
... règlement d'administration publique pour l'applica- tion de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures aux agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt