Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS 95 ANNÉE . 1925 PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES ' Bcole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A ...
... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS 95 ANNÉE . 1925 PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES ' Bcole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A ...
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... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS LOIS No 1 [ 20 décembre 1924. ] Loi concernant la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer à voie de 1 m . 055 de Colomb - Béchar à ...
... PERSONNEL DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES PAYS ÉTRANGERS LOIS No 1 [ 20 décembre 1924. ] Loi concernant la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer à voie de 1 m . 055 de Colomb - Béchar à ...
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... personnel , que les trai- tement des ingénieurs des travaux publics de l'État et des adjoints techniques affectés spécialement à l'exécution desdits travaux . En cas de remplacement d'un matériel , appartenant au port auto- nome et ...
... personnel , que les trai- tement des ingénieurs des travaux publics de l'État et des adjoints techniques affectés spécialement à l'exécution desdits travaux . En cas de remplacement d'un matériel , appartenant au port auto- nome et ...
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... personnel dépendant de l'administra- tion des travaux publics ou d'une autre administration de l'État , il est placé dans la situation de service détaché , à moins qu'il ne soit en même temps ingénieur en chef du port , auquel cas , son ...
... personnel dépendant de l'administra- tion des travaux publics ou d'une autre administration de l'État , il est placé dans la situation de service détaché , à moins qu'il ne soit en même temps ingénieur en chef du port , auquel cas , son ...
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... personnel dépendant de l'ad- ministration des travaux publics ou d'une autre administration de l'Etat , ils sont placés dans la situation de service détaché . Les traitements et indemnités de ces fonctionnaires et agents sont fixés par ...
... personnel dépendant de l'ad- ministration des travaux publics ou d'une autre administration de l'Etat , ils sont placés dans la situation de service détaché . Les traitements et indemnités de ces fonctionnaires et agents sont fixés par ...
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Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt