Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... moyens de communication de la Chambre des députés . Les rapporteurs spéciaux du budget des travaux publics et des bud- gets des chemins de fer , des mines et des forces hydrauliques , des commissions des finances , du Sénat et de la ...
... moyens de communication de la Chambre des députés . Les rapporteurs spéciaux du budget des travaux publics et des bud- gets des chemins de fer , des mines et des forces hydrauliques , des commissions des finances , du Sénat et de la ...
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... 23 déc . 1924. Décret autorisant la commune de Briantes ( Indre ) à contracter un emprunt remboursable au moyen de sur- taxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , p . 11402 . No 39. 23 déc . 1924 . Jean - Froidmentel 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... 23 déc . 1924. Décret autorisant la commune de Briantes ( Indre ) à contracter un emprunt remboursable au moyen de sur- taxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , p . 11402 . No 39. 23 déc . 1924 . Jean - Froidmentel 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... moyen de surtaxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , Décret autorisant la commune de Saint- P. 11403 . No 40. 23 déc . 1924 . Décret autorisant l'établissement d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. ...
... moyen de surtaxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , Décret autorisant la commune de Saint- P. 11403 . No 40. 23 déc . 1924 . Décret autorisant l'établissement d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. ...
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... moyen de pesées , soit par le jaugeage des bateaux affectés au transport . Ces opérations sont effectuées par les soins et aux frais de l'entrepreneur , Le cahier des charges spécial de l'entreprise détermine le lieu où les opérations ...
... moyen de pesées , soit par le jaugeage des bateaux affectés au transport . Ces opérations sont effectuées par les soins et aux frais de l'entrepreneur , Le cahier des charges spécial de l'entreprise détermine le lieu où les opérations ...
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... moyen de deux règles minces insérées dans la couche . Avec le combustible provenant de ces deux bandes et réduit en poudre gros- sière , on forme un nouveau carré de cinquante centimètres environ de côté et on prélève dans ce carré ...
... moyen de deux règles minces insérées dans la couche . Avec le combustible provenant de ces deux bandes et réduit en poudre gros- sière , on forme un nouveau carré de cinquante centimètres environ de côté et on prélève dans ce carré ...
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10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt