Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... exploitation technique et commerciale des chemins de fer .. Travaux d'un raccordement direct à Revigny .. Tramways de l'Indre ...... Avance à la société des chemins de fer du Calvados .... Rectification de la route nationale no 117 ...
... exploitation technique et commerciale des chemins de fer .. Travaux d'un raccordement direct à Revigny .. Tramways de l'Indre ...... Avance à la société des chemins de fer du Calvados .... Rectification de la route nationale no 117 ...
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... exploitation de l'ensemble des lignes du groupe du Sud . Art . rer . Est déclarée d'utilité publique la reconstruction à voie normale des lignes d'intérêt local à voie métrique , dites du groupe du Sud , de Solesmes à Avesnes et de ...
... exploitation de l'ensemble des lignes du groupe du Sud . Art . rer . Est déclarée d'utilité publique la reconstruction à voie normale des lignes d'intérêt local à voie métrique , dites du groupe du Sud , de Solesmes à Avesnes et de ...
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... exploitation technique et des voies et bâtiments des voies de quais seront assurés par des fonctionnaires du port auto- nome , sous l'autorité du ministre des travaux publics . Art . 9 . - Remise des services d'outillage et de sauvetage ...
... exploitation technique et des voies et bâtiments des voies de quais seront assurés par des fonctionnaires du port auto- nome , sous l'autorité du ministre des travaux publics . Art . 9 . - Remise des services d'outillage et de sauvetage ...
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... exploitation , y com- pris les frais généraux correspondants . Art . 4 . Remise des ouvrages des ports . Art . 5 . Péages locaux . Art . 6. Travaux neufs des ports . Art . 7 . - Participation financière de l'Etat et de la chambre de com ...
... exploitation , y com- pris les frais généraux correspondants . Art . 4 . Remise des ouvrages des ports . Art . 5 . Péages locaux . Art . 6. Travaux neufs des ports . Art . 7 . - Participation financière de l'Etat et de la chambre de com ...
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... exploitation technique et commerciale des chemins de fer . TITRE Ier ORGANISATION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES CHEMINS DE FER Art . rer . Le conseil supérieur des chemins de fer comprend , en sus du président : 1o Vingt et un membres du ...
... exploitation technique et commerciale des chemins de fer . TITRE Ier ORGANISATION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES CHEMINS DE FER Art . rer . Le conseil supérieur des chemins de fer comprend , en sus du président : 1o Vingt et un membres du ...
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10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt