Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... Art . 3 . Art . 4 . - Détermination des poids des lots de fourniture . Le charbon sera .. ( 2 ) . Art . 5. Qualité . Le charbon sera propre au chauffage des chau- dières . Il sera exempt de soufre , de pyrite , de schiste et de toutes ...
... Art . 3 . Art . 4 . - Détermination des poids des lots de fourniture . Le charbon sera .. ( 2 ) . Art . 5. Qualité . Le charbon sera propre au chauffage des chau- dières . Il sera exempt de soufre , de pyrite , de schiste et de toutes ...
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... Art . 14 . Rédaction usuelle Rédac- Paiement du solde et de la retenue de garantie . tion usuelle ( Circulaire du 10 février 1923 ) . Art . 15 . La retenue de garantie cessera de croître lorsqu'elle aura atteint le maximum de Art . 16 ...
... Art . 14 . Rédaction usuelle Rédac- Paiement du solde et de la retenue de garantie . tion usuelle ( Circulaire du 10 février 1923 ) . Art . 15 . La retenue de garantie cessera de croître lorsqu'elle aura atteint le maximum de Art . 16 ...
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... art . 2-10o de la loi du 24 oct . 1919 , amnistie pleine et entière est accordée , pour les faits commis antérieurement au 19 oct . 1919 , à toutes les contraventions de grande voirie ; Cons . que la contravention dont s'agit a été ...
... art . 2-10o de la loi du 24 oct . 1919 , amnistie pleine et entière est accordée , pour les faits commis antérieurement au 19 oct . 1919 , à toutes les contraventions de grande voirie ; Cons . que la contravention dont s'agit a été ...
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... art . 42 du devis , et à une année pour les autres ouvrages , en vertu de l'art . 47 du cahier susvisé des clauses et condi- tions générales , d'autres malfaçons ont été signalées par la commune ; qu'enfin la commission municipale ...
... art . 42 du devis , et à une année pour les autres ouvrages , en vertu de l'art . 47 du cahier susvisé des clauses et condi- tions générales , d'autres malfaçons ont été signalées par la commune ; qu'enfin la commission municipale ...
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... art . 10 du cahier des clauses et conditions générales le droit d'exiger cette subs- titution , sans que l'entrepreneur fût dégagé de toute responsabilité dans l'exécution de cet ouvrage , et , sur le second point , que le cas de force ...
... art . 10 du cahier des clauses et conditions générales le droit d'exiger cette subs- titution , sans que l'entrepreneur fût dégagé de toute responsabilité dans l'exécution de cet ouvrage , et , sur le second point , que le cas de force ...
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10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt