Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... eaux d'irri- gation . Allocation d'une indemnité à payer par l'État .. Voirie ( Grande ) . Dégradations Condamnation .. 69 69 80 16 juin Plan d'aligne- 20 70 81 id . *** 82 83 21 juin 23 juin 84 28 juin Communes . Chemin vicinal ...
... eaux d'irri- gation . Allocation d'une indemnité à payer par l'État .. Voirie ( Grande ) . Dégradations Condamnation .. 69 69 80 16 juin Plan d'aligne- 20 70 81 id . *** 82 83 21 juin 23 juin 84 28 juin Communes . Chemin vicinal ...
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... eaux seront restituées dans la Dordogne au lieu dit « Val- Beneyte » , à flanc de coteau et à la cote 417,00 . L'administration se réserve le droit d'ordonner l'abaissement de la cote de retenue de 547.50 jusqu'à 547 , dans le cas où le ...
... eaux seront restituées dans la Dordogne au lieu dit « Val- Beneyte » , à flanc de coteau et à la cote 417,00 . L'administration se réserve le droit d'ordonner l'abaissement de la cote de retenue de 547.50 jusqu'à 547 , dans le cas où le ...
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... eaux à la cote 417,00 . CONVENTION Journal Officiel , 22 janvier 1925 , p . 846 . ― No 58. 15 janvier 1925. Décret fixant temporairement les conditions d'exploitation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local du ...
... eaux à la cote 417,00 . CONVENTION Journal Officiel , 22 janvier 1925 , p . 846 . ― No 58. 15 janvier 1925. Décret fixant temporairement les conditions d'exploitation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local du ...
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... eaux et forêts au ministère de l'agriculture . Le directeur du service d'études pour la réfection ou la mise à jour du cadastre au ministère des finances . Le président de la section de géodésie du comité français de géo- désie et de ...
... eaux et forêts au ministère de l'agriculture . Le directeur du service d'études pour la réfection ou la mise à jour du cadastre au ministère des finances . Le président de la section de géodésie du comité français de géo- désie et de ...
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... eaux de la rivière de l'Orb , les travaux de maçonnerie par lui exécutés , le préfet de l'Hérault n'a fait que rappeler au requérant les obligations qui incombaient à celui - ci , selon l'Administration , en vertu de la régle- mentation ...
... eaux de la rivière de l'Orb , les travaux de maçonnerie par lui exécutés , le préfet de l'Hérault n'a fait que rappeler au requérant les obligations qui incombaient à celui - ci , selon l'Administration , en vertu de la régle- mentation ...
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10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt