Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... intérêt local de Solesmes à Avesnes et de Solesmes à Haspres .... 5 6 1924 3 13 nov . 4 id . 5 678 14 nov . 21 nov ... intérêt local . Travaux à exécuter à la station d'Orly ..... Travaux d'élargissement de la jetée Est au port de Beni ...
... intérêt local de Solesmes à Avesnes et de Solesmes à Haspres .... 5 6 1924 3 13 nov . 4 id . 5 678 14 nov . 21 nov ... intérêt local . Travaux à exécuter à la station d'Orly ..... Travaux d'élargissement de la jetée Est au port de Beni ...
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... intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des trains . . . . 63 20 janvier 64 id . Tarifs sur les voies ferrées d'intérêt local du Pas - de - Calais .... Outillage privé avec obligation de service public au ...
... intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des trains . . . . 63 20 janvier 64 id . Tarifs sur les voies ferrées d'intérêt local du Pas - de - Calais .... Outillage privé avec obligation de service public au ...
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... intérêt local . Déve- loppement du trafic . - Travaux complémentaires et achat de nouveau matériel . — Obligations du concessionnaire ... Travaux publics . - Décompte .... Communes . 70 N 72 Gaz acétylène . 72 Canalisations pour Traités ...
... intérêt local . Déve- loppement du trafic . - Travaux complémentaires et achat de nouveau matériel . — Obligations du concessionnaire ... Travaux publics . - Décompte .... Communes . 70 N 72 Gaz acétylène . 72 Canalisations pour Traités ...
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... intérêt local . De- mande en remboursement de la somme représentant des acomptes dus sur le prix d'approvisionnements de maté- riel roulant . Matériel soustrait par l'ennemi au cours de l'occupation allemande . 00 90 ཌ 91 91 93 94 des ...
... intérêt local . De- mande en remboursement de la somme représentant des acomptes dus sur le prix d'approvisionnements de maté- riel roulant . Matériel soustrait par l'ennemi au cours de l'occupation allemande . 00 90 ཌ 91 91 93 94 des ...
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... intérêt général à voie de 1 m . 05 à 1 m . 06 de largeur entre les bords intérieurs des rails , entre Colomb - Béchar et Kenadza . Art . 2 . L'Algérie est autorisée à pourvoir à la construction de cette ligne , tant sur ses ressources ...
... intérêt général à voie de 1 m . 05 à 1 m . 06 de largeur entre les bords intérieurs des rails , entre Colomb - Béchar et Kenadza . Art . 2 . L'Algérie est autorisée à pourvoir à la construction de cette ligne , tant sur ses ressources ...
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Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt