Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 86
Page
... d'eau navigables canalisés réser- vées pour la reproduction du poisson pendant la période comprise entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1929 .. Conservation d'installations établies pendant la guerre .... La commune de Briantes ...
... d'eau navigables canalisés réser- vées pour la reproduction du poisson pendant la période comprise entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1929 .. Conservation d'installations établies pendant la guerre .... La commune de Briantes ...
Page
... d'eau sur la Diège ( Corrèze ) .. Exploitation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local du Morbihan .. 36 37 39 59 id . Tarifs sur le réseau de la société des chemins de fer écono- miques de la Nièvre ...... 60 39 id ...
... d'eau sur la Diège ( Corrèze ) .. Exploitation du réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local du Morbihan .. 36 37 39 59 id . Tarifs sur le réseau de la société des chemins de fer écono- miques de la Nièvre ...... 60 39 id ...
Page
... d'eau non navigables . - Travaux exécutés sans auto- risation dans le lit du cours d'eau .. 68 78 14 juin 79 id . - Routes nationales . Travaux publics . — Dommages . Privation d'eaux d'irri- gation . Allocation d'une indemnité à payer ...
... d'eau non navigables . - Travaux exécutés sans auto- risation dans le lit du cours d'eau .. 68 78 14 juin 79 id . - Routes nationales . Travaux publics . — Dommages . Privation d'eaux d'irri- gation . Allocation d'une indemnité à payer ...
Page 1
... d'eau non navigables ni flottables . Curage établie . Exécution d'office ...... Expropriation pour cause d'utilité publique . d'indemnité de propriétaires expropriés fondée sur un préjudice exceptionnel causé par le tracé des travaux ...
... d'eau non navigables ni flottables . Curage établie . Exécution d'office ...... Expropriation pour cause d'utilité publique . d'indemnité de propriétaires expropriés fondée sur un préjudice exceptionnel causé par le tracé des travaux ...
Page 34
... d'eau navigables canalisés réservées pour la reproduction du poisson pendant la période comprise entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1929. J. O. , 27 déc . 1924 , P. 11348 . No 37 . 20 décembre 1924. Décret relatif à la ...
... d'eau navigables canalisés réservées pour la reproduction du poisson pendant la période comprise entre le 1er janvier 1925 et le 31 décembre 1929. J. O. , 27 déc . 1924 , P. 11348 . No 37 . 20 décembre 1924. Décret relatif à la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt