Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
... Concession d'une distribution d'énergie électrique à la société des entreprises électriques du Centre .... 33 33 33 33 33 333333 33 33 34 34 32 17 déc . 33 id . ....... Alignements de la route nationale de Paris au Tréport .. Travaux ...
... Concession d'une distribution d'énergie électrique à la société des entreprises électriques du Centre .... 33 33 33 33 33 333333 33 33 34 34 32 17 déc . 33 id . ....... Alignements de la route nationale de Paris au Tréport .. Travaux ...
Page
... Concession simple d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les départements de la Lozère et de la Haute - Loire . Servitude de halage sur la rive gauche de l'Escaut canalisé .. Commission chargée de fixer les ...
... Concession simple d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les départements de la Lozère et de la Haute - Loire . Servitude de halage sur la rive gauche de l'Escaut canalisé .. Commission chargée de fixer les ...
Page 17
... concession de magasins - stocks sur les terre - pleins.du bassin à flot no 1 . Sous cette seule réserve , le port autonome entrera gratuitement en possession de tous les bâtiments , tels que hangars , bureaux , maga- sins , ateliers ...
... concession de magasins - stocks sur les terre - pleins.du bassin à flot no 1 . Sous cette seule réserve , le port autonome entrera gratuitement en possession de tous les bâtiments , tels que hangars , bureaux , maga- sins , ateliers ...
Page 18
... concession de l'appontement . Il est pris acte de l'engagement , souscrit par la chambre de com- merce de Bordeaux , dans sa délibération du 14 novembre 1923 , de céder , en outre , au port autonome , en cas de rétrocession des terrains ...
... concession de l'appontement . Il est pris acte de l'engagement , souscrit par la chambre de com- merce de Bordeaux , dans sa délibération du 14 novembre 1923 , de céder , en outre , au port autonome , en cas de rétrocession des terrains ...
Page 34
... concession d'une distribution d'énergie électrique accordée par le syndicat inter- communal de la Basse - Seille ( Saône - et - Loire et Ain ) à la société des entreprises électriques du Centre . ( Convention et cahier des charges ) ...
... concession d'une distribution d'énergie électrique accordée par le syndicat inter- communal de la Basse - Seille ( Saône - et - Loire et Ain ) à la société des entreprises électriques du Centre . ( Convention et cahier des charges ) ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt