Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... commune de Briantes ( Indre ) autorisée à contracter un emprunt . .... 34 34 34 39 id . La commune de Saint - Jean - Froidmentel ( Loir - et - Cher ) auto- risée à contracter un emprunt .... 35 40 id . Établissement d'un passage ...
... commune de Briantes ( Indre ) autorisée à contracter un emprunt . .... 34 34 34 39 id . La commune de Saint - Jean - Froidmentel ( Loir - et - Cher ) auto- risée à contracter un emprunt .... 35 40 id . Établissement d'un passage ...
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... commune de Vitré ( Ille - et - Vilaine ) autorisée à contracter un emprunt ..... 56 53 30 déc . Statut des surveillants des ponts et chaussées ... 35 1925 55555 54 rer janvier 10 janvier Tarifs sur le chemin de fer d'Estrée - Blanche ...
... commune de Vitré ( Ille - et - Vilaine ) autorisée à contracter un emprunt ..... 56 53 30 déc . Statut des surveillants des ponts et chaussées ... 35 1925 55555 54 rer janvier 10 janvier Tarifs sur le chemin de fer d'Estrée - Blanche ...
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... commune .. Travaux publics . Dommages . Tramways . d'eau . Électrolyse ... 1333 Permission Prorogation 73 85 Conduite 5 juillet 74 86 id . Travaux publics . Accumulation devant un immeuble 87 88 13 juillet 19 juillet d'eaux provenant d ...
... commune .. Travaux publics . Dommages . Tramways . d'eau . Électrolyse ... 1333 Permission Prorogation 73 85 Conduite 5 juillet 74 86 id . Travaux publics . Accumulation devant un immeuble 87 88 13 juillet 19 juillet d'eaux provenant d ...
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... 1924. Décret autorisant la commune de Briantes ( Indre ) à contracter un emprunt remboursable au moyen de sur- taxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , p . 11402 . No 39. 23 déc . 1924 . Jean - Froidmentel 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... 1924. Décret autorisant la commune de Briantes ( Indre ) à contracter un emprunt remboursable au moyen de sur- taxes locales . J. O. , 28 déc . 1924 , p . 11402 . No 39. 23 déc . 1924 . Jean - Froidmentel 34 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... commune de Saint- P. 11403 . No 40. 23 déc . 1924 . Décret autorisant l'établissement d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. , 31 déc . 1924 , p . 11531 . No 41 . - - 27 déc . 1924. Décret modifiant ...
... commune de Saint- P. 11403 . No 40. 23 déc . 1924 . Décret autorisant l'établissement d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. , 31 déc . 1924 , p . 11531 . No 41 . - - 27 déc . 1924. Décret modifiant ...
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10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt