Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 6
Partie technique. 1re partie. prolongement de la ligne d'Oran à Colomb - Béchar sera rattachée au réseau oranais des ... cahier des charges et de l'avenant à la convention du 22 janvier 1904 , passé le 26 novembre 1923 entre le préfet du ...
Partie technique. 1re partie. prolongement de la ligne d'Oran à Colomb - Béchar sera rattachée au réseau oranais des ... cahier des charges et de l'avenant à la convention du 22 janvier 1904 , passé le 26 novembre 1923 entre le préfet du ...
Page 34
... d'une distribution d'énergie électrique accordée par le syndicat inter- communal de la Basse - Seille ( Saône - et - Loire et Ain ) à la société des entreprises électriques du Centre . ( Convention et cahier des charges ) . J. O. , 21 ...
... d'une distribution d'énergie électrique accordée par le syndicat inter- communal de la Basse - Seille ( Saône - et - Loire et Ain ) à la société des entreprises électriques du Centre . ( Convention et cahier des charges ) . J. O. , 21 ...
Page 35
... d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. , 31 déc . 1924 , p . 11531 . No 41 . - - 27 déc . 1924. Décret modifiant le cahier des charges annexé au décret du 2 novembre 1921 réglementant l'outil- lage ...
... d'un passage supérieur au lieudit La Bleuse - Borne à Valenciennes . J. O. , 31 déc . 1924 , p . 11531 . No 41 . - - 27 déc . 1924. Décret modifiant le cahier des charges annexé au décret du 2 novembre 1921 réglementant l'outil- lage ...
Page 37
... des travaux publics , agissant au nom de l'État et la société hydroélectrique de la Diège , pour l'exécution de ces ouvrages et leur exploitation , conformément aux conditions du cahier des charges joint à ladite convention , lesquels ...
... des travaux publics , agissant au nom de l'État et la société hydroélectrique de la Diège , pour l'exécution de ces ouvrages et leur exploitation , conformément aux conditions du cahier des charges joint à ladite convention , lesquels ...
Page 38
... de l'avance consentie à la société hydroélectrique de la Diège . CAHIER DES CHARGES ( Extrait . ) Service concédé . Art . rer . La concession à laquelle s'applique le présent cahier des charges a pour objet l'établissement et l'exploitation ...
... de l'avance consentie à la société hydroélectrique de la Diège . CAHIER DES CHARGES ( Extrait . ) Service concédé . Art . rer . La concession à laquelle s'applique le présent cahier des charges a pour objet l'établissement et l'exploitation ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt