Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 95A. Dumas, 1925 - Civil engineering |
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... agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des trains . . . . 63 20 janvier 64 id . Tarifs sur les voies ferrées d'intérêt local du Pas - de - Calais .... Outillage ...
... agents des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt géné- ral autres que les mécaniciens , chauffeurs et agents des trains . . . . 63 20 janvier 64 id . Tarifs sur les voies ferrées d'intérêt local du Pas - de - Calais .... Outillage ...
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... agents . Préjudice causé par le retrait d'une permission temporaire d'occupation des dépendances d'un canal ..... Dettes de l'État . Avaries subies par un navire par suite d'une fausse manœuvre des agents d'un port .... Régions libérées ...
... agents . Préjudice causé par le retrait d'une permission temporaire d'occupation des dépendances d'un canal ..... Dettes de l'État . Avaries subies par un navire par suite d'une fausse manœuvre des agents d'un port .... Régions libérées ...
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... agents sont fixés par le conseil d'administration et payés directement par le port , conformément aux dispositions de l'article 17 du règlement d'admi- nistration publique du 23 septembre 1921 . Pour chacun des fonctionnaires ou agents ...
... agents sont fixés par le conseil d'administration et payés directement par le port , conformément aux dispositions de l'article 17 du règlement d'admi- nistration publique du 23 septembre 1921 . Pour chacun des fonctionnaires ou agents ...
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... agents , employés ou ouvriers des chemins de fer , en activité de service , commissionnés depuis cinq ans au moins . Art . 23 . Font partie de la section commerciale : a ) Membres de droit : 2 des directeurs du mouvement général des ...
... agents , employés ou ouvriers des chemins de fer , en activité de service , commissionnés depuis cinq ans au moins . Art . 23 . Font partie de la section commerciale : a ) Membres de droit : 2 des directeurs du mouvement général des ...
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Partie technique. 1re partie. 7 agents , employés ou ouvriers des chemins de fer , en activité de service , commissionnés depuis cinq ans au moins . - Art . 24 . Le mandat des membres nommés par arrêté a une durée de deux ans ; il peut ...
Partie technique. 1re partie. 7 agents , employés ou ouvriers des chemins de fer , en activité de service , commissionnés depuis cinq ans au moins . - Art . 24 . Le mandat des membres nommés par arrêté a une durée de deux ans ; il peut ...
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Common terms and phrases
10 août 28 pluv agents allouant août automobiles Avenant avril barrage cahier des charges canal cautionnement chemins de fer commune Compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture contrat d'eau date déc décembre déclarant d'utilité publique décompte Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret majorant Décret portant majoration département dépenses devant le conseil dispositions dommages établi février fixé fourniture frais gave gave de Gavarnie gave de Lescun général Glenturret indemnité janvier juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exploitation l'indemnité ladite ligne loi du 28 majorant les tarifs mètres ministre des travaux modifiant Nébian novembre payer plaise au Conseil ponts et chaussées port autonome préfet prévu public de transports rapp rejeté requérante réseau résulte de l'instruction route nationale septembre 1925 sera seront service public sieur société syndicat tion tramways tramways de Lyon Travaux à exécuter travaux publics voies ferrées d'intérêt