 | France - France - 1815 - 1208 pages
...l'exigent, trois ans avant son expiration, de sa prolongation ultérieure. 17. Le présent traité sera ait plus faite pour lui : les Bourbons n'ont voulu s'associer ni à ses sentimens ni à ses peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront jugées les plus salutaires pour le repos et...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois,... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 482 pages
...ans avant son expiration , de sa prolongation ultérieure. „-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des: mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et...peuples et -pour le maintien de la paix de l'Europe. Y. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois ,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. 5. Les hautes parties contractantes s'étant réunies SUT les dispositions consignées dans les articles... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...consacrées aux grands intéré's communs , et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront jugées les plus salutaires pour le repos et...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe, 1 i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid , qui assure des secours aux enfans des... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...consacrées aux grands intérêis communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques , seront jugées les plus salutaires pour le repos et...prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix île l'Europe. . .',,r>', 1i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid, qui assure des... | |
 | Paris (France) - 1816 - 432 pages
...scronl jugées les plus saUitaire« pour le repos el la prospérité des peuples , et pour le mrmitie» de la paix de l'Europe. 7. Le présent traité sera...échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront jugées les plus salutaires pour le repos et...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Ce dernier article , surtout , plein d'une douce philanthropie, donne enfin l'espoir aux amis de... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune c!e ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et pour !c maintien de la paix de l'Europe. ART. 7. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications... | |
| |
... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques,... 
