Annuaire historique universel, ou, Histoire politiqueA. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier A. Thoisnier-Desplaces, 1844 - Europe Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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... millions 250 mille francs . La dépense relative au retrait des sols de cuivre et de métal de cloche , à l'émission de qua- rante millions de la nouvelle monnaie de bronze , à l'acqui- sition des machines et à tous les frais de ...
... millions 250 mille francs . La dépense relative au retrait des sols de cuivre et de métal de cloche , à l'émission de qua- rante millions de la nouvelle monnaie de bronze , à l'acqui- sition des machines et à tous les frais de ...
Page 103
... millions 250,000 fr . pour le premier des trois objets pro- posés . M. Delagrange , membre de la commission , qui prit en- suite la parole , différait aussi en quelques points des con- elusions de la commission , et se ralliait à un ...
... millions 250,000 fr . pour le premier des trois objets pro- posés . M. Delagrange , membre de la commission , qui prit en- suite la parole , différait aussi en quelques points des con- elusions de la commission , et se ralliait à un ...
Page 117
... million 629,276 liv . sterling ( 40 millions , 731,400 fr . ) , ou une somme dix - huit fois plus forte . Dans l'hypothèse la plus défavorable à l'augmentation proportionnelle du revenu , celle cù tous les articles ainsi expédiés ...
... million 629,276 liv . sterling ( 40 millions , 731,400 fr . ) , ou une somme dix - huit fois plus forte . Dans l'hypothèse la plus défavorable à l'augmentation proportionnelle du revenu , celle cù tous les articles ainsi expédiés ...
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... millions pour les fabricants de sucre indigène , mais sans prohibition de l'industrie . Pendant les travaux d'enquête de la commission , le général Bugeaud fit son rapport et conclut au maintien du droit de 16 fr . 50 c . sur les sucres ...
... millions pour les fabricants de sucre indigène , mais sans prohibition de l'industrie . Pendant les travaux d'enquête de la commission , le général Bugeaud fit son rapport et conclut au maintien du droit de 16 fr . 50 c . sur les sucres ...
Page 122
... millions 940,000 kilog . , et pour celle de 1841 à 1842 , à 31 millions 235,000 kilog . Pour les trois premiers mois de 1842 à 1843 , il avait dépassé de plus de 25 p . 2. celui de la période correspon- dante de l'année dernière , en ...
... millions 940,000 kilog . , et pour celle de 1841 à 1842 , à 31 millions 235,000 kilog . Pour les trois premiers mois de 1842 à 1843 , il avait dépassé de plus de 25 p . 2. celui de la période correspon- dante de l'année dernière , en ...
Contents
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Common terms and phrases
1er janvier accusés actes adopté adressée affaires anglais année articles avaient avril Barcelone Belgique britannique budget bureaux cabinet Chambre des députés Chambre des lords Chambre des pairs chemins de fer colonies commerce commission comte conseil convention cortès cour royale crédits d'Irlande déclaration dépenses devant discours discussion dispositions établi Etats États-Unis étrangères finances général gouver gouvernement Grande-Bretagne Guadeloupe guerre Guizot intérêts irlandais jour jugements juillet l'administration l'Angleterre l'année l'état l'honorable l'Office des postes l'orateur législation lettres lois lord lord Aberdeen Majesté majorité marine membres ment mesures millions mort moyen n'avait nation nationale nombre payer pays pensée peuple Pointe-à-Pitre politique population port présente président prince projet de loi proposition Prusse public publique puissances question recettes règlement reine relations reste résultat royaume Royaume-Uni Russie sentiments sera Serbie seront service session seulement sion situation somme sterl sucre sucre indigène système tarif taxe tion traité travaux tribunaux vote
Popular passages
Page 15 - D'un quart de la recette brute dans les lieux de réunion ou de fêle où l'on est admis en payant; Des contributions spéciales destinées à subvenir aux dépenses des...
Page 102 - ART. 4. — Dans chaque département, il est interdit de mettre en vente, de vendre, d'acheter, de transporter et de colporter du gibier pendant le temps où la chasse n'y est pas permise.
Page 173 - Il est également entendu, que ne seront pas censés déroger au principe de réciprocité qui est la base du Traité de ce jour, les franchises, immunités, et privilèges mentionnés ci-après, savoir: — 1. La franchise dont jouissent les navires construits en Russie, et appartenant à des sujets Russes, lesquels, pendant les trois premières années, sont exempts des droits de navigation; 2.
Page 20 - Cour d'amirauté; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : Art.
Page 37 - La taxe à percevoir par les bureaux français sur les journaux, ainsi que sur' les imprimés jouissant d'une modération de port, et originaires des bureaux britanniques d'Alexandrie, Gibraltar et Malte...
Page 13 - ... avances recouvrables et frais judiciaires ; portion contributive de l'Etat dans la réparation des chemins vicinaux ; remises pour la perception des contributions indirectes dans les départements ; achat de papier filigrane pour les cartes à jouer ; contribution foncière des bacs, canaux et francs-bords ; service...
Page 173 - Norvège, par des stipulations spéciales, actuellement en vigueuret qui pourront être renouvelées dans la suite, sans que les dites stipulations soient liées aux règlements existants pour le commerce étranger en général, les deux hautes parties contractantes, voulant écarter de leurs relations commerciales toute espèce d'équivoque ou de motif de discussion...
Page 16 - ... dans le sol, que vous croyez pouvoir arrêter tout cela, arrêter les idées du temps, qui veulent leur place, devant le seul intérêt dynastique trop étroitement assis, devant quelques intérêts groupés autour d'une monarchie récemment fondée ? Vous osez nier la force invincible de l'idée démocratique un pied sur ses débris ! « Ah ! détrompez-vous. Sans doute, ces captations, ces faveurs personnelles, ces timidités du pays qu'on fomente au dedans, ont leur force, mais c'est une force...
Page 7 - ... et les procurations pour consentir ces divers actes, seront, à peine de nullité, reçus conjointement par deux notaires, ou par un imlaiiv en présence de deux témoins.
Page 13 - Le. contingent de chaque département dans les contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres, est fixé, en principal, aux sommes portées dans l'état B annexé à la présente loi..