Annuaire historique universel, ou, Histoire politiqueA. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier A. Thoisnier-Desplaces, 1844 - Europe Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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... autre orateur , M. Camille Périer , prenait la question à peu près au même point de vue ; il pensait que , lorsqu'il s ... autres membres envisagèrent encore les traités comme contenant une question financière dans la stipulation de dom ...
... autre orateur , M. Camille Périer , prenait la question à peu près au même point de vue ; il pensait que , lorsqu'il s ... autres membres envisagèrent encore les traités comme contenant une question financière dans la stipulation de dom ...
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... autres , enfin , comme dangereux et funestes pour notre marine marchande . Beaucoup demandaient , pour toutes ces considérations , qu'un amendement fût inséré dans l'adresse , notamment M. Turgot qui le formula . L'opinion de M. d'Alton ...
... autres , enfin , comme dangereux et funestes pour notre marine marchande . Beaucoup demandaient , pour toutes ces considérations , qu'un amendement fût inséré dans l'adresse , notamment M. Turgot qui le formula . L'opinion de M. d'Alton ...
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... autres membres , par exemple M. de Boissy et M. de Dreux - Brezé , avaient parlé sur des questions plus générales ... autre opinion tend aujourd'hui à s'établir : c'est qu'au point de vue théorique , dans l'état normal des choses , il n ...
... autres membres , par exemple M. de Boissy et M. de Dreux - Brezé , avaient parlé sur des questions plus générales ... autre opinion tend aujourd'hui à s'établir : c'est qu'au point de vue théorique , dans l'état normal des choses , il n ...
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... autres puissances ; elle a fait de la propagande au profit de cette idée d'un traité général et européen ; elle y a converti plusieurs états . Par quel motif ? Pour que l'Angleterre n'eût pas seule le droit de visite sur toutes les ...
... autres puissances ; elle a fait de la propagande au profit de cette idée d'un traité général et européen ; elle y a converti plusieurs états . Par quel motif ? Pour que l'Angleterre n'eût pas seule le droit de visite sur toutes les ...
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... autres arguments . Le mot de territoire ne lui paraissait être ici qu'une fiction de jurisprudence , une espèce de métaphore qui expri- mait , par une image frappante , quelques uns des points de vue sous lesquels la législation ...
... autres arguments . Le mot de territoire ne lui paraissait être ici qu'une fiction de jurisprudence , une espèce de métaphore qui expri- mait , par une image frappante , quelques uns des points de vue sous lesquels la législation ...
Contents
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Common terms and phrases
1er janvier accusés actes adopté adressée affaires anglais année articles avaient avril Barcelone Belgique britannique budget bureaux cabinet Chambre des députés Chambre des lords Chambre des pairs chemins de fer colonies commerce commission comte conseil convention cortès cour royale crédits d'Irlande déclaration dépenses devant discours discussion dispositions établi Etats États-Unis étrangères finances général gouver gouvernement Grande-Bretagne Guadeloupe guerre Guizot intérêts irlandais jour jugements juillet l'administration l'Angleterre l'année l'état l'honorable l'Office des postes l'orateur législation lettres lois lord lord Aberdeen Majesté majorité marine membres ment mesures millions mort moyen n'avait nation nationale nombre payer pays pensée peuple Pointe-à-Pitre politique population port présente président prince projet de loi proposition Prusse public publique puissances question recettes règlement reine relations reste résultat royaume Royaume-Uni Russie sentiments sera Serbie seront service session seulement sion situation somme sterl sucre sucre indigène système tarif taxe tion traité travaux tribunaux vote
Popular passages
Page 15 - D'un quart de la recette brute dans les lieux de réunion ou de fêle où l'on est admis en payant; Des contributions spéciales destinées à subvenir aux dépenses des...
Page 102 - ART. 4. — Dans chaque département, il est interdit de mettre en vente, de vendre, d'acheter, de transporter et de colporter du gibier pendant le temps où la chasse n'y est pas permise.
Page 173 - Il est également entendu, que ne seront pas censés déroger au principe de réciprocité qui est la base du Traité de ce jour, les franchises, immunités, et privilèges mentionnés ci-après, savoir: — 1. La franchise dont jouissent les navires construits en Russie, et appartenant à des sujets Russes, lesquels, pendant les trois premières années, sont exempts des droits de navigation; 2.
Page 20 - Cour d'amirauté; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : Art.
Page 37 - La taxe à percevoir par les bureaux français sur les journaux, ainsi que sur' les imprimés jouissant d'une modération de port, et originaires des bureaux britanniques d'Alexandrie, Gibraltar et Malte...
Page 13 - ... avances recouvrables et frais judiciaires ; portion contributive de l'Etat dans la réparation des chemins vicinaux ; remises pour la perception des contributions indirectes dans les départements ; achat de papier filigrane pour les cartes à jouer ; contribution foncière des bacs, canaux et francs-bords ; service...
Page 173 - Norvège, par des stipulations spéciales, actuellement en vigueuret qui pourront être renouvelées dans la suite, sans que les dites stipulations soient liées aux règlements existants pour le commerce étranger en général, les deux hautes parties contractantes, voulant écarter de leurs relations commerciales toute espèce d'équivoque ou de motif de discussion...
Page 16 - ... dans le sol, que vous croyez pouvoir arrêter tout cela, arrêter les idées du temps, qui veulent leur place, devant le seul intérêt dynastique trop étroitement assis, devant quelques intérêts groupés autour d'une monarchie récemment fondée ? Vous osez nier la force invincible de l'idée démocratique un pied sur ses débris ! « Ah ! détrompez-vous. Sans doute, ces captations, ces faveurs personnelles, ces timidités du pays qu'on fomente au dedans, ont leur force, mais c'est une force...
Page 7 - ... et les procurations pour consentir ces divers actes, seront, à peine de nullité, reçus conjointement par deux notaires, ou par un imlaiiv en présence de deux témoins.
Page 13 - Le. contingent de chaque département dans les contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres, est fixé, en principal, aux sommes portées dans l'état B annexé à la présente loi..