| France - Law - 1838 - 1116 pages
...convoi remorque, soit en voyageurs, soit en maivlun lis> s. ne comportera pas un péage au moins e'gal à celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son , allège, marchant sans rien irainer. Houille et marchandises en transit, quelle que soil >- ^ péage. ! PRIX D m, ~_ transport.... | |
| France - Law - 1847 - 1286 pages
...0,06 0,06 o.ii j )bjets divers. . . ^ Les machines locomotives seront considérées et texëcs cnmme ne remorquant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit en voyageurs, •oit eu marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait prrçu ' snj... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorque ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomotive avec son lender, marchant sans rien trainer. Le prix à payer pour un wagon chargé ne... | |
| France - Law - 1838 - 1000 pages
...machines locomotives seront considérées et taxées comme ne remorquant pas de convoi, lorsque ie convoi remorqué, soit en voyageurs, soit en marchandises,...comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perç u sur une machine locomotive avec son allège , marchant sans rien traîner. A l'expiration des... | |
| France - 1840 - 586 pages
...Les ma~ chines locomotives seront considérées et taiéee romme ne remorquant pas de convoi, 'orsque le convoi remorqué , soit en voyageurs, soit en marchandises , ne comportera pas un péiige an inoins égal a celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège , marchant... | |
| Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 pages
...Les machines locomotives seront considérées et taiées comme ne remorquant pas de convoi , tonque le convoi remorqué, soit en voyageurs, soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins ¿gai a celui qui ¡>eruit perçu sur une machine locomotive avec son allege , marchant sans rien traîner.... | |
| France - 1843 - 694 pages
...seront considérées et taxées comme ne remorquant pas de convoi , lorsque te convoi remorqué , noit en voyageurs , soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal a celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège, marchant sans rien traîner.... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...considère et taxe comme e'tant à ii vide. Les machines locomotives seront considérées et taxées comme ne remorquant pas de convoi, lorsque le convoi...voyageurs, soit en marchandises, ne comportera pas un pragc au moins égal à celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège , marchant... | |
| Arthur Saint-Léon - Railroads - 1845 - 242 pages
...char• pente, marbreen bloc, ()) Tout -vagon, chariot ou voiture dont le chargement en voyage-rs ou en marchandises ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur ces mêmes voitures à vide , sera considéré et taxé comme étant à vide. Les machines locomotives... | |
| |