Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
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... mois ( La Partie technique paraît aussi tous les deux mois ) LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES CONCERNANT L'ADMINISTRATION ET LE PERSONNEL . DES PONTS ÉT CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ÉTRANGERS 1920 I Janvier - Février ...
... mois ( La Partie technique paraît aussi tous les deux mois ) LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES CONCERNANT L'ADMINISTRATION ET LE PERSONNEL . DES PONTS ÉT CHAUSSÉES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ÉTRANGERS 1920 I Janvier - Février ...
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... suit : Par mètre carré et par quinzaine , du 1 au 15 ou du 16 à la fin du mois , toute quinzaine entamée étant due ............ .. 62 50 375 62 50 10 5 >> 81 25 0.75 0 15 -- Mode d'évaluation du tonnage des navires . Art . DÉCRETS 37.
... suit : Par mètre carré et par quinzaine , du 1 au 15 ou du 16 à la fin du mois , toute quinzaine entamée étant due ............ .. 62 50 375 62 50 10 5 >> 81 25 0.75 0 15 -- Mode d'évaluation du tonnage des navires . Art . DÉCRETS 37.
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... mois à partir de l'avis qui sera donné de ce relèvement au commerce par les voies ordinaires de publicité . Les réductions ainsi opérées seront applicables à tous les proprié- taires de navires . Tous changements apportés aux tarifs ...
... mois à partir de l'avis qui sera donné de ce relèvement au commerce par les voies ordinaires de publicité . Les réductions ainsi opérées seront applicables à tous les proprié- taires de navires . Tous changements apportés aux tarifs ...
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... mois , et au plus tard le dixième jour du mois , les comités fonctionnant auprès des ingénieurs ou des inspecteurs principaux de sections ou d'arrondissements devront examiner les dérogations du mois précédent et transmettre leur ...
... mois , et au plus tard le dixième jour du mois , les comités fonctionnant auprès des ingénieurs ou des inspecteurs principaux de sections ou d'arrondissements devront examiner les dérogations du mois précédent et transmettre leur ...
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Partie technique. 1re partie. Sans attendre d'ailleurs le commencement du mois suivant , les comités du travail devront examiner toutes les dérogations importantes se produisant à une même journée de roulement ou à un même train ...
Partie technique. 1re partie. Sans attendre d'ailleurs le commencement du mois suivant , les comités du travail devront examiner toutes les dérogations importantes se produisant à une même journée de roulement ou à un même train ...
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Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies