Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
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... mars 1892 , relatif à l'établissement et à l'adminis- tration par la chambre de commerce de Brest d'un ou- tillage public au port de cette ville ....... Mise en adjudication de la concession de l'exploitation des formes de radoub du ...
... mars 1892 , relatif à l'établissement et à l'adminis- tration par la chambre de commerce de Brest d'un ou- tillage public au port de cette ville ....... Mise en adjudication de la concession de l'exploitation des formes de radoub du ...
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... mars mars 1919 3 nov . - Procédure . Notification du procès - verbal non faite par le préfet . Nullité ( Massabuau ) ...... - Voirie ( grande ) . Hauteur des maisons dans Paris . Déclaration royale du 10 avril 1783 et décret du 13 août ...
... mars mars 1919 3 nov . - Procédure . Notification du procès - verbal non faite par le préfet . Nullité ( Massabuau ) ...... - Voirie ( grande ) . Hauteur des maisons dans Paris . Déclaration royale du 10 avril 1783 et décret du 13 août ...
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... mars 1882 : 1re section de Neuilly à Henrichemont ; 2o section d'Henrichemont à Vierzon , non compris les raccorde- ments , à Vierzon , avec les réseaux des tramways de l'Indre et de la compagnie d'Orléans ; 3o section l'ensemble ...
... mars 1882 : 1re section de Neuilly à Henrichemont ; 2o section d'Henrichemont à Vierzon , non compris les raccorde- ments , à Vierzon , avec les réseaux des tramways de l'Indre et de la compagnie d'Orléans ; 3o section l'ensemble ...
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... mars 1914 ; Pour la 2e section , le 1er août 1914 ; Pour la 3 section , la date réelle de l'ouverture à l'exploitation com- plète . - Art . 4. Le sectionnement provisoire résultant des dispositions ci - dessus cessera d'être appliqué si ...
... mars 1914 ; Pour la 2e section , le 1er août 1914 ; Pour la 3 section , la date réelle de l'ouverture à l'exploitation com- plète . - Art . 4. Le sectionnement provisoire résultant des dispositions ci - dessus cessera d'être appliqué si ...
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... mars 1914 , relatif & l'organisation et à l'exploitation d'un service public de transports automobiles subventionné pour voyageurs , messageries et marchan- dises entre Aurillac ( Cantal ) et Sainte - Geneviève ( Aveyron ) ; Vu la ...
... mars 1914 , relatif & l'organisation et à l'exploitation d'un service public de transports automobiles subventionné pour voyageurs , messageries et marchan- dises entre Aurillac ( Cantal ) et Sainte - Geneviève ( Aveyron ) ; Vu la ...
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Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies