Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
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Page 8
... l'accord passé le 22 janvier précédent , entre la ville de Paris et la compagnie générale des omnibus , pour la modification provisoire des conditions d'exploi- tation , des réseaux susvisés ; Vu le rapport de l'ingénieur en chef du ...
... l'accord passé le 22 janvier précédent , entre la ville de Paris et la compagnie générale des omnibus , pour la modification provisoire des conditions d'exploi- tation , des réseaux susvisés ; Vu le rapport de l'ingénieur en chef du ...
Page 43
... l'article 12 , les taxes ainsi abaissées ne pourront être relevées qu'après ... ingénieur du port un relevé de ses opérations pendant le trimestre écoulé ... l'assèchement ; 2 ° pour l'occupation et 3 ° pour les loca- tions diverses . Les ...
... l'article 12 , les taxes ainsi abaissées ne pourront être relevées qu'après ... ingénieur du port un relevé de ses opérations pendant le trimestre écoulé ... l'assèchement ; 2 ° pour l'occupation et 3 ° pour les loca- tions diverses . Les ...
Page 52
... l'ingénieur ou à l'inspecteur principal de la section ou de l'ar- rondissement un rapport sur les modifications à apporter soit dans le roulement , soit dans la remorque ou dans l'établissement de l'horaire du train facultatif . Ces ...
... l'ingénieur ou à l'inspecteur principal de la section ou de l'ar- rondissement un rapport sur les modifications à apporter soit dans le roulement , soit dans la remorque ou dans l'établissement de l'horaire du train facultatif . Ces ...
Page 65
... l'ingénieur en chef de la traction pour l'ensemble de chaque réseau , Et un comité local du travail des mécaniciens et chauffeurs auprès des ingénieurs de section ou d'arrondissements de traction , pour l'en- semble de la section ou de l ...
... l'ingénieur en chef de la traction pour l'ensemble de chaque réseau , Et un comité local du travail des mécaniciens et chauffeurs auprès des ingénieurs de section ou d'arrondissements de traction , pour l'en- semble de la section ou de l ...
Page 66
... l'ensemble du réseau . Si ce régime comporte des modifications à la réglementation prévue par les arrêtés ... ingénieur de la traction ou de l'inspecteur principal d'exploitation qui les communique au comité local intéressé . L'avis de ...
... l'ensemble du réseau . Si ce régime comporte des modifications à la réglementation prévue par les arrêtés ... ingénieur de la traction ou de l'inspecteur principal d'exploitation qui les communique au comité local intéressé . L'avis de ...
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Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies