Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
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... heures ayant rendu inappli- cables les accords intervenus , en 1907 , entre le département et la société , relativement aux conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Grenoble à Villard - de - Lans , l'article 10 de ...
... heures ayant rendu inappli- cables les accords intervenus , en 1907 , entre le département et la société , relativement aux conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Grenoble à Villard - de - Lans , l'article 10 de ...
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... heures comptera pour une journée . N ° 17 [ 19 décembre 1919. ] Décret déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de Moret - les - Sablons , lignes de Paris à Lyon et de Moret à Roanne , réseau Paris - Lyon - Méditerranée . Le ...
... heures comptera pour une journée . N ° 17 [ 19 décembre 1919. ] Décret déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de Moret - les - Sablons , lignes de Paris à Lyon et de Moret à Roanne , réseau Paris - Lyon - Méditerranée . Le ...
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... heures la forme no 1 ; Distribution d'eau de mer pour lavage de carènes , secours contre l'incendie , etc ... ; Ainsi que celles que le concessionnaire pourrait établir à ses frais pour l'usage du public avec l'autorisation de l ...
... heures la forme no 1 ; Distribution d'eau de mer pour lavage de carènes , secours contre l'incendie , etc ... ; Ainsi que celles que le concessionnaire pourrait établir à ses frais pour l'usage du public avec l'autorisation de l ...
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... heures d'éclairage du port , les 8 lampes électriques de 200 bougies chacune destinées à l'éclairage général , afin d'assurer la sécurité de la circulation . Contributions . Art . 11. -Les contributions , quelles qu'elles soient ...
... heures d'éclairage du port , les 8 lampes électriques de 200 bougies chacune destinées à l'éclairage général , afin d'assurer la sécurité de la circulation . Contributions . Art . 11. -Les contributions , quelles qu'elles soient ...
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... heures commençant à minuit , toute fraction de période étant comptée pour un jour entier . Location des grues . 10 D 0975 1 50 3 ) ) 8 >> 20 1 » >> 5 0 12 0 2 Grues de 3,000 kilogr . 3235 23 Mise en service ... 24 Prix de l'heure normal ...
... heures commençant à minuit , toute fraction de période étant comptée pour un jour entier . Location des grues . 10 D 0975 1 50 3 ) ) 8 >> 20 1 » >> 5 0 12 0 2 Grues de 3,000 kilogr . 3235 23 Mise en service ... 24 Prix de l'heure normal ...
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Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies