Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 66
Page 3
... l'installation de pétards devant les ! signaux 88 1920 38 Janvier Modalités applicables aux marchés de travaux publics dans les circonstances actuelles ...... 90 ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES LOIS DÉCRETS , ARRÊTÉS ET NUMÉROS N ..
... l'installation de pétards devant les ! signaux 88 1920 38 Janvier Modalités applicables aux marchés de travaux publics dans les circonstances actuelles ...... 90 ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES LOIS DÉCRETS , ARRÊTÉS ET NUMÉROS N ..
Page 33
... devant être entretenus par l'État ; notamment les bâtiments d'exploitation , y compris toitures , gouttières et tuyaux de descente , les appareils d'épuisement , les grues et voies ferrées tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des murs d ...
... devant être entretenus par l'État ; notamment les bâtiments d'exploitation , y compris toitures , gouttières et tuyaux de descente , les appareils d'épuisement , les grues et voies ferrées tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des murs d ...
Page 41
... devant faire partie de la présente concession , après leur mise en service . Toutefois , si l'une quelconque de ces dernières installations était jugée insuffisante pour les travaux à effectuer , les armateurs ou capi- taines pourront ...
... devant faire partie de la présente concession , après leur mise en service . Toutefois , si l'une quelconque de ces dernières installations était jugée insuffisante pour les travaux à effectuer , les armateurs ou capi- taines pourront ...
Page 42
... devant être fournis par l'entrepreneur chargé des réparations . Le concessionnaire pourra exiger aussi souvent qu'il sera nécessaire la vérification contradictoire de la consommation des outils à air com- primé employés pour les usagers ...
... devant être fournis par l'entrepreneur chargé des réparations . Le concessionnaire pourra exiger aussi souvent qu'il sera nécessaire la vérification contradictoire de la consommation des outils à air com- primé employés pour les usagers ...
Page 68
... devant y assurer , avant tout , les opérations et transports indispensables à la vie du pays . C'est ainsi que les règles ordinaires du temps de paix qui prévoient souvent l'ordre d'inscription pour l'admission à l'usage de certaines ...
... devant y assurer , avant tout , les opérations et transports indispensables à la vie du pays . C'est ainsi que les règles ordinaires du temps de paix qui prévoient souvent l'ordre d'inscription pour l'admission à l'usage de certaines ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies