Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880: Table Générale, Volume 1

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Bruylant-Christophe et Cie, 1880
 

Contents

Traitements 36 37 B Dépenses
87
Les ministres reprennent leurs portefeuilles
98
B Demande de neutralisation de la ville dans léven
106
Troubles provoqués par les orangistes
138
taire général 103 C B r de M Dumortier
141
Cour dappel 33 34 Tribunaux 35 Traitements
143
général Transfert des archives à la Porte de
146
f annonce une révision du tarif
150
du secrétaire général administration centrale
151
Réserve appel des classes de milice de 1826
153
dêtre gouverne par une coterie Débat sur sa poli
158
volontaires 10 11 B Exemption de la per
193
Organisation du personnel 151 D Demande
203
des officiers à Tournai Officier insulté par
205
beau représente le projet 152 D r de M
216
Administration centrale Organisation Econo
228
Adjudication des vivres frais de représentation
231
aux finances 201 On demande un m g respon
235
Explications sur la crise ministerielle
244
ladministration financière
256
E Reprise de la discussion
315
et échevins Police des théâtres 319 Traitement
324
E Création de brigades sédentaires ambulantes
329
Suppression de ce cr 209 Uniforme
330
rance Contingent Comptabilité de larmée
331
r de M Coghen 358 c des monnaies 338
338
officiers de la garde mobilisée à ceux de la ligne
341
Pet de la régence de Namur à ce sujet 258 E
342
Remonte de la cavalerie mortalité des chevaux
347
E Débat sur les encouragements C r de M Dubus 141 D Personnel de lad
387
struction dun réseau de voies navigables r de F Compte rendu des opérations OstendeMalines
391
Theux r de M Dumortier 392 Nomination
392
Attributions délibérations nominations théâtres
399
inscrits au grandlivre dAmsterdam
400
Situation financière
406
F Compte rendu de la fabrication
433
F Contingent de 110000 hommes r de M
446
ration à faire par les détenteurs 32 E Modèle
489
législation
490
Pétition des fabricants de draps de Ver
491
bases 389 390 H r de M Dechamps sur des ville 492 Débat sur la comptabilité 492
492
des BB 18301832 id G Règlement général
496
r de M De Langhe Adoption Reexportation des remme et Ans Bruxelles à Tubize Fraipont
578
des comptes de 18301832 à une commission
579
situation financière
580
pression de la fraude 575 Tarif général 581586
581
toire ennemi r de M Brabant 32 H Entrée
586
H 591 Discussion de la loi organique 596601
596
Pr amende par le sénat
602
Dépenses 21 Demande dun pr de loi 605 Pétition des juges de paix du district dEeeloo
603
couragements Pr de M H Vilain XIIII Ecole
606
Emprunt provincial pour la construction de routes
614
Zoude Maintien de la loi existante 403 Pét
668
à la Hollande
672
kirch Bruxelles 209 E Virton Mons Char
678
Nothomb r de M Heptia 679 Discussion
680
Evain m g à propos du géneral Chartran
709
J Violation du traité de paix 708 Position
711
dune caserne à Bruxelles
712
cens aux fils de veuves 235 G Pét du sieur
721
Opinion de MM Dumortier Lebeau et
728
ment
730
Brouckere
735
608
737
Réclamations de M Ullens 161 Pr de loi de 57 12 millions Discussion 721724 Pét de Char
744
sur la crise 742 Id de MM Lebeau de Muele
745
létablissement dun service de bateaux à vapeur
749
Lebeau m j réglant les frais dentretien
786
18311840
791
beau r de M de Behr 233 Discussion et vote
792
Discussion et vote 221 222
794
F Reclamation de M Eloy de Burdinne
796
G
797
Jaegher 662
800
un projet de loi 749
805
mande une indemnité pour les pillages 43
806
Culte protestant dans le Limbourg 498 H Res
807
ÉPARGNE Caisses d F Exemption des droits
808
G 18361837
810
cour de justice de Bruxelles 44 B Cr sup
812
convention avec les concessionnaires de la canalisa
813
mortier contre labsence de harangue royale 457
815
1
816
534
817

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 448 - ... peut être contraint par le gouvernement de s'éloigner d'un certain lieu, d'habiter dans un lieu déterminé ou même de sortir du royaume.
Page 7 - Cet - élan spontané de tout un peuple, en m'inspirant un bien légitime orgueil, m'a « fait comprendre toute l'étendue des devoirs qui me sont imposés. Je ne me - dissimule aucune des nombreuses difficultés de ma position ; mais, aidé de - vos lumières et de votre expérience, je saurai les surmonter. Lorsque les « principes posés dans la constitution que j'ai juré d'observer auront reçu, par - les projets de loi qui seront soumis à vos délibérations, le développement - qu'ils attendent...
Page 407 - La police des spectacles appartient au collège des bourgmestre et échevins ; il peut, dans les circonstances extraordinaires, interdire toute représentation, pour assurer le maintien de la tranquillité publique. Ce collège exécute les règlements faits par le conseil communal pour tout ce qui concerne les spectacles. Le conseil veille à ce qu'il ne soit donné aucune représentation contraire à l'ordre public.
Page 77 - Liées par une convention formelle, deux d'entre - elles se sont engagées à commencer l'exécution du traité par l'évacuation » immédiate de notre territoire. Les flottes de France et d'Angleterre réunies - enchaînent le commerce de la Hollande, et si ces moyens de coercition ne - suffisent pas, dans deux jours une armée française viendra, sans troubler la - paix de l'Europe, prouver que les garanties données n'étaient pas de vaines - paroles. Tels sont les fruits de la politique soutenue...
Page 133 - Chambres, le projet de grande commu» nication de la mer et de l'Escaut à la Meuse et au Rhin, que réclament les besoins » et les vœux du pays presque tout entier.
Page 496 - ... 3. Les dispositions pénales relatives au transport des lettres en contravention ne seront pas applicables à ceux qui feront prendre et porter leurs lettres dans les bureaux de poste circonvoisins de leur résidence.
Page 297 - ... les sciences et les arts excitent de nobles efforts, et tout nous présage que la Belgique nouvelle ne sera pas infidèle à son antique renommée. Je suis heureux de voir régner dans le royaume l'ordre le plus parfait. La Belgique sait apprécier l'esprit de justice et d'impartialité qui préside aux actes de mon gouvernement. Dans les provinces que j'ai récemment visitées, j'ai pu remarquer avec satisfaction des signes certains de prospérité, et l'accueil que j'ai reçu m'est un bien...
Page 188 - Un vaste projet de communications, déjà soumis à votre examen, et sur lequel les renseignements des principaux organes du commerce et de l'industrie ont jeté de vives lumières, deviendra bientôt la matière de vos délibérations.
Page 133 - L'administration a senti la nécessité de donner, sous ce rapport, aux travaux publics une impulsion nouvelle. Je recommande à l'attention cl au patriotisme des chambres le projet de grande communication de la mer et de l'Escaut à la Meuse et au Rhin, que réclament les besoins et les vœux du pays presque tout entier.
Page 188 - L'organisation définitive qu'il vous est réservé de donner à ces administrations particulières imprimera une nouvelle régularité à l'administration générale. Le gouvernement s'attache avec constance à tous les travaux qui peuvent contribuer à l'accroissement de la prospérité publique. Un vaste projet de...

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