Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... avons dû jeter nos regards en avant , afin de reconnaître le progrès des institutions , et de rectifier les idées trop absolues , que l'examen isolé d'une époque aurait pu nous inspirer . Par cet examen anticipé , nous avons été ...
... avons dû jeter nos regards en avant , afin de reconnaître le progrès des institutions , et de rectifier les idées trop absolues , que l'examen isolé d'une époque aurait pu nous inspirer . Par cet examen anticipé , nous avons été ...
Page 35
... avons eu raison de dire que les ra- tchimbourgs , sont des jurés , présidés par un magistrat . On conçoit qu'il devait y avoir peu de questions de droit chez les Franks , de questions vraiment épi- neuses , et qu'ainsi la cour des ...
... avons eu raison de dire que les ra- tchimbourgs , sont des jurés , présidés par un magistrat . On conçoit qu'il devait y avoir peu de questions de droit chez les Franks , de questions vraiment épi- neuses , et qu'ainsi la cour des ...
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... avons fait voir que cette qualité est corrélative à celle d'an- trustion , et que celle - ci est une institution postérieure à la conquête . Le second argument est tiré des textes relatifs aux antrustions ; nous avons déjà prouvé que ...
... avons fait voir que cette qualité est corrélative à celle d'an- trustion , et que celle - ci est une institution postérieure à la conquête . Le second argument est tiré des textes relatifs aux antrustions ; nous avons déjà prouvé que ...
Page 74
... avons démontré que cette interprétation est contraire à la loi des Ripuai- à la rubrique du titre , et à la formule de Marculf . D'ailleurs , il est prouvé que les bénéfices sont nés plus tard ; l'aleu est l'opposé de fief . res , L ...
... avons démontré que cette interprétation est contraire à la loi des Ripuai- à la rubrique du titre , et à la formule de Marculf . D'ailleurs , il est prouvé que les bénéfices sont nés plus tard ; l'aleu est l'opposé de fief . res , L ...
Page 2
... avons ordoné et par ces presentes orde- nons de grace especial , certaine science et autorité royaul dont nous usons , à faire le fait de la chancellerie en nostre nom et comme regent le royaume de France , et dudit fait li avons donné ...
... avons ordoné et par ces presentes orde- nons de grace especial , certaine science et autorité royaul dont nous usons , à faire le fait de la chancellerie en nostre nom et comme regent le royaume de France , et dudit fait li avons donné ...
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Common terms and phrases
aïent ainsné aliis amende anno Domini antrustions aucuns audit auront avons bailler bois de Vincennes bonne bonnes villes cause ceulx ceulz Charles chascun Childebert choses Clovis conseil d'eulz d'icelles delivrer deniers dessusdites dicte dicto dictum dores-en-avant eorum esleuz estable estat esté estoient estoit estre eulx eulz facent faictes faiz filz Franks garde gens dudit royaume genz grant Grégoire de Tours guet habitans heritages hoirs hostel icelles Idem ipsos Isambert Item jure justice juys l'ordon ladite ledit lesdiz LETTRES portant lieux loi salique maistres mandement mandons maniere marchandises marchans mestier nobis nostredit seigneur nostris nostrum noz diz officiers ordenances ordenons ordonnance païer payer personnes pluseurs pourront povoir predictis presentes prevost procureur qu'ilz quam quelconques quibus quod receveurs requestes Ripuaires ront Roy d'Engleterre royal royaume de Castelle sanz scel senz sera sergens seront soient subgez super tenuz touz vicontes volons voulons ycelles
Popular passages
Page 270 - Et afin que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris ou mois de may, l'an de grâce mil quatre cens et vint cinq, et de nostre règne le tiers.
Page 172 - Londres, décidèrent la querelle près d'Aurai en bataille rangée (1364) : les Anglais prévalurent encore ; le comte de Blois fut tué. Ces temps de grossièreté, de séditions, de rapines et de meurtres, furent cependant le temps le plus brillant de la chevalerie : elle servait de contre-poids à la férocité générale des mœurs ; nous en traiterons à part ; l'honneur, la générosité, joints à la galanterie, étaient ses principes.
Page 516 - ... et remèdes que faire se pourra et devra par raison, jusques à ce qu'il aient cessé ou fait cesser ladite guerre, ou qu'il aient donné ou fait donner bon et seur estât ; ensemble et en ces choses procédez, et faites...
Page 40 - Chàlclet, trente livres et demie, la moitié d'un quarteron, et la moitié de demi-quarteron pesant de chair, moitié bœuf et moitié...
Page 43 - ... et afin que ce soit chose ferme et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel a ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes.
Page 389 - ... sans lettre ou autorisation du roi, de ses lieutenants ou chefs de guerre. Les capitaines de cent hommes d'armes recevront 100 francs par mois, et le roi donnera tel état qui lui plaira aux lieutenants et chefs de guerre. Aussitôt les montres faites, les capitaines mèneront les gens d'armes « es frontières ordonnées, sans les laisser séjourner sur les pays, et les tiendront es lieux plus convenables pour le profit de la guerre ». Du haut en bas, le commandement est exercé en vertu de...
Page 390 - En tesmoing de ce, Nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes. Donné en nostre ville de Bruxelles, le XXIIII™...
Page 427 - Et pour ce que ce soit ferme chose et estable à toujours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes. Donné à Paris, ve jour de février l'an de grâce mil CGC un" et un, et le second de nostre règne.
Page 516 - ... d'icelles, se trouvées peuvent estre, à leurs personnes, vous deffendez, et faites faire inhibition et deffense de par nous, sur canques il se peuvent mesfaire envers nous, que il ne procèdent en voye de guerre, ne de faict les uns contre les autres, mais s'en cessent et...
Page 207 - Quod ut firmum et stabile perpetuo perseveret, nostrum presentibus litteris fecimus apponi sigillum, salvo in aliis jure nostro et in omnibus quolibet alieno. Datum et actum apud Tavergniacum, anno Domini millesimo CCO° tricesimo quinto, mense julii.