DU

ROYAUME DE WESTPHALIE.

TOME TROISIÈME.

CONTENANT les Décrets rendus pendant le

deuxiane seinestre 1809.

A CASSEL,
DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

1 80 9.

Welcher die während dem zweiten halben Jahre 180g

erlassenen Decrete enthalt.

TABLE CHRONOLOGIQUE

DES DÉCRETS Contenus an Tome troisième, de l'an 1809. du Bulletin des Lois du Royaume de Westphalie.

de.s. Gefeß - Bulletins die Konigreichs Befphalen

enthaltenen Decrete.