 | France - France - 1815 - 1208 pages
...donnés en toute propriété et souveraineté, à Sa Majesté l'impératrice Marie-Louise ; ils passeront st-ce donc le traité de Tihitt qui en a fait la conquête 7 (6) L'article 28 du traité de Tilsitt nom de prince de Parme, Plaisance et Gnastalla. 6. Il sera réservé dans les pays auxquels l'empereur... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1814 - 136 pages
...seront donnés en toute propriété et souveraineté à SM l'Impératrice Marie-Louise ; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe. Le prince son fils prendra dès ce moment le nom de prince de Parme , Plaisance et Guastalla. 6. Il sera réservé dans les pays auxquels l'Empereur... | |
 | Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...Marie Louise. Ils passeront à son fils et à sa descendance ea ligne directe. Le Prince, son fill, prendra, dès ce moment, le titre de Prince de Parme,...Plaisance, et Guastalla, Art. 6. Il sera réservé dans les paya auxquels l'Empereur Napoléon renonce pour lui et sa famille des domaines, ou donné de rentes... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...donnés en toute propriété et souveraineté à sa majesté l'impératrice Marie-Louise ; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe : le prince, son fils, prendra dès ce moment le nom de prince de Parme , Plaisance at Guasialla. 6. 11 sera réservé dans les pays auxquels l'empereur... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...toute propriété et souveraineté, à Sa Majesté lïmpéra-» trice Marie-Louise ; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe : le prince, son fils, prendra, dès ce moment, le nom de prince de Parme, Plaisance et Guastalla. C. Il sera réservé dans les pays auxquels l'empereur... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...toute propriété et souveraineté "Lm'o" à SM l'Impératrice Marie Louise. Ils passeront à son etc * fils et à sa descendance en ligne directe. Le prince...• de Prince de Parme, Plaisance et Guastalla. Art. VI. Il sera réservé dnns les pays auxquels Revenu l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et sa famille,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...propriété et souveraineté esancâ" à SM l'Impératrice Marie Louise. Us passeront à son etcfils et à sa descendance en ligne directe. Le prince son...moment, le titre de Prince de Parme, Plaisance et Guaslalla. Art. VI. Il sera réservé dans les pays auxquels Revenu l'Empereur Napoléon renonce, pour... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 332 pages
...seront donnés en tout propriété et souveraineté à SM l'Impératrice Marie-Louise ; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe....titre de Prince de Parme, Plaisance et Guastalla. " VI. Il sera réservé dans les pays auxquels l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et sa famille,... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 pages
...seront donnés en toute propriété et souveraineté à SM l'Impératrice Marie-Louise; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe....titre de Prince de Parme , Plaisance et Guastalla. « VI. Il sera réservé dans les pays auxquels l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et sa famille,... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 334 pages
...seront donnés en tout propriété et souveraineté à SM l'Impératrice Marie-Louise ; ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe....titre de Prince de Parme, Plaisance et Guastalla. " VI. Il sera réservé dans les pays auxquels l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et sa famille,... | |
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Les duchés de Parme , de Plaisance et Guastalla , seront donnés en toute propriété et souveraineté à sa majesté l'impératrice Marie-Louise. Ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe. Le prince son fils prendra dès ce moment... 
