Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Part 1A. Dumas, 1839 - Civil engineering |
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... exécutés ( 60 ) . Cette décision est conforme à la disposition de l'arrêt du 27 février 1765 , qui ne parle que de la démolition des ouvrages exécutés , et nous ne pouvons que l'approuver . Mais il n'en est pas de même de la distinction ...
... exécutés ( 60 ) . Cette décision est conforme à la disposition de l'arrêt du 27 février 1765 , qui ne parle que de la démolition des ouvrages exécutés , et nous ne pouvons que l'approuver . Mais il n'en est pas de même de la distinction ...
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... exécutés sur une grande route ; considérant que l'administration ne demande pas le terrain dont il s'agit ; qu'elle ne s'oppose pas à la re- construction dudit mur ; qu'elle ne refuse pas au sieur Thomas l'indemnité qui pourrait lui ...
... exécutés sur une grande route ; considérant que l'administration ne demande pas le terrain dont il s'agit ; qu'elle ne s'oppose pas à la re- construction dudit mur ; qu'elle ne refuse pas au sieur Thomas l'indemnité qui pourrait lui ...
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... exécutés pour la construction du bar- et de ses abords . rage INDICATION PRODUITS des ouvrages exécutés . QUANTITÉS . PRIX . partiels . totaux . m.c. fr . fr . 5869.32 D 3943.20 fr . 3943.20 Terrassements divers . Maçonneries . En ...
... exécutés pour la construction du bar- et de ses abords . rage INDICATION PRODUITS des ouvrages exécutés . QUANTITÉS . PRIX . partiels . totaux . m.c. fr . fr . 5869.32 D 3943.20 fr . 3943.20 Terrassements divers . Maçonneries . En ...
Contents
pour la France des chemins en | 1 |
où les fils rencontrent un obsta | 9 |
Ondulations produites par | 19 |
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Common terms and phrases
16 septembre 29 floréal 7 juillet aiguilles alignements Annales des ponts août arbres Arrêt du conseil barrage cause d'utilité publique chemin Code conseil d'état conseil de préfecture construction contravention coordonnées côté cour de cassation courbe crapaudine curage Dalloz décret distance doit domaine public dommages douelle éclusiers entrepreneurs équations fermettes février fils élastiques fossés Gmunden gravier horizontale immondices indemnité ingénieurs jugement jury l'administration l'alignement l'amont l'arrêt l'art l'article l'autorité administrative l'aval l'équation l'état l'étiage l'exécution l'expropriation l'indemnité l'ordonnance largeur lesdits Linz loi du 16 loi du 28 loi du 7 longueur maire maison matériaux ment mètres Néron nouveau port ondes ordonnance royale ouvertures parabole plan polygone ponts biais ponts et chaussées port d'Antium préalable préfet propriétaire propriété Proudhon Ravinet règlements réparation résulte riverains routes royales section septembre 1807 sera servitude sieur sommet surface tang tangente Tarbé terrain tiges tion travaux publics tribunaux verticale vitesse voie publique voussoirs voûte